Trouvé à l'intérieur – Page 858... les Marchands Arrêt de la trafiquans en ladite Ville , tant dudit bois flotté , que autre sorte de bois de chauffage & charCour sur la bon , pour les ... Trouvé à l'intérieur – Page 151Relativement encore au bois de chauffage pour 26 avril 1808. ... a décidé que les marchands de d'après le décret du 20 juin 1806 & l'avis du bois ne ... Trouvé à l'intérieur – Page 360A Paris , les marchands de bois brûler étaient tenus , avant de mettre leur bois ... relativement aux bois de chauffage , janvier , 1797 , celui des consuls ... Trouvé à l'intérieur – Page 299Ainsi , les bois canards ne sont pas des épaves dans étrangères aux compagnies ... Mais à qui appartiennent - ils , au marchand particulier dont lité de ce ... Trouvé à l'intérieur – Page 148Les marchands de bois des communes rurales ressortissantes de la préfecture de police ... est destinée au dépôt et à la vente des bois neufs de chauffage . Trouvé à l'intérieur – Page 295C'est pour cela que les marchands de constatée par un très - grand nombre de ... M. Delamétherie , or des marchands de bois de chauffage aux bureaux ... Trouvé à l'intérieur – Page 460... Le plus grand commerce des marchands de bois méme moison , & seront lesdits marchands tenus de chauffage , conliste dans le bois flotté qu'ils de faire ... Trouvé à l'intérieur – Page 480Injonction aux marchands de bois d'amener à Paris toutes les provisions de ce combustible qu'ils détiennent dans leurs chantiers et sur les ports , 102. - Décision municipale , en date du 14 mai , fixant le prix du gros bois de chauffage et ... Trouvé à l'intérieur – Page 876Que néanmoins y à grande abon- temps de vendeurs de gros bois , & en font amas ... congé & provision des Prevost des Marchands & E Ville bois de chauffage ... Trouvé à l'intérieur – Page 460Le bois destiné pour le chauffage fe diftingue en bois neuf & en bois flotté, comme on l'a dit au commencement de cet article. Les marchands de bois neuf ... Trouvé à l'intérieur – Page 2951.54 ) ; - Et que la perceplion de ces cotisations , mercedes bois à brûler n'avait ... des marchands de bois de chauffage aux bureaux BOIS ET CHARBONS . Trouvé à l'intérieur – Page 73défendre aux marchands de bois , jusqu'à nouvel ordre , d'en livrer plus de deux moules à la fois par semaine à chaque habitant . Que la quantité de bois que les marchands de cette ville pourroient y amener , quelque considérable qu'elle fut ... Trouvé à l'intérieur – Page 858... les Marchands Arrêt de la trafiquans en ladite Ville , tant dudit bois flotté , que autre forte de bois de chauffage & charCour sur la bon , pour les ... Trouvé à l'intérieur – Page 55le bois de chauffage à la charge , par celui qui l'achète , de Plusieurs ... Le marchand forain par voiture sait concurfaire de donations au delà de ce taux ... Trouvé à l'intérieur – Page 460Le bois destiné pour le chauffage se distingue en bois neuf & en bois florté , comme on l'a dit au commencement de cet article . Les marchands de bois neuf ... Trouvé à l'intérieur – Page 876Que néanmoins y à grande abon- temps de vendeurs de gros bois , & en font amas ... congé & provision des Prevoft des Marchands & E Ville bois de chauffage ... Trouvé à l'intérieur – Page 576... syndics des marchands de bois ne peu merce de bois de chauffage sont étrangers à la venl intervenir pour demander , par la voie présente contestation ... Trouvé à l'intérieur – Page 468CHAUFFAGE ( bois de ) ; bois destiné à être MAIRAIN ; bois de chêne fendu ... COMPTE ( bois de ) ; c'est un bois dont les bû MARCHAND DE BOIS ; celui qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 55Les droits sur les successions mobilières dont la valeur Alors vous comprenez que cette revente du bois de chauffage ... L'amendement de M. Gillon Je crois , par là , répondre à l'objection de M. Moreau , a pour but d'assimiler le marchand ... Trouvé à l'intérieur – Page 151Relativement encore au bois de chauffage pour 26 avril 1808. ... a décidé que les marchands de bois ne devoient , pour l'indemnité du terrain 20 juillet ... Trouvé à l'intérieur – Page 150foit en cas de ventes ou de délivrances de chauffage . . l'exécution des anciens réglemens ... Le premier défend à tous marchands de bois à dit Chailland ... Trouvé à l'intérieur – Page 640... bois de chauffage , et que ce combustible sera estimé , puis vendu au public , 322. - Sentence de l'Échevinage , en date du 15 novembre , condamnant à l'amende un marchand convaincu d'avoir vendu du menu bois à prix excessif , 325 . Trouvé à l'intérieur – Page 166Bois de chauffage à l'isle Louviers . ... Les marchands faisant commerce de bois , . de chauffage pour l'approvisionnement de Paris , doivent fournir à ... Trouvé à l'intérieur – Page 2951.54 ) ; - Et que la perception de ces cotisations , mercedes bois à brûler n'avait ... M. Delanétberie . pr . blis , des marchands de bois de chauffage aux ... Trouvé à l'intérieur – Page 858... les Marchands Arrêt de la trafiquans en ladite Ville , tant dudit bois Hotté , que autre sorte de bois de chauffage & charCour sur la bon , pour les ... Trouvé à l'intérieur – Page 13Le premier , le marchand exploitant , ou le propriétaire exploitant les coupes par luimėme , a à sa charge ... Facon du décastère de bois de chauffage . Trouvé à l'intérieur – Page 1501 > soit en cas de ventes ou de délivrances de chauffage . l'exécution des anciens réglemens ... Le premier défend à tous marchands de bois à dit Chailland ... Trouvé à l'intérieur – Page 876... tant de vier à la necessité & penurie du gros bois de chauffage , labeur ... congé & provision des Prevost des Marchands & E- Ville bois de chauffage ... Trouvé à l'intérieur – Page 151Relacivement encore au bois de chauffage pour 26 avril 1808. ... a décidé que les marchands de d'après le décret du 20 juin 1806 & l'avis du bois ne ... Trouvé à l'intérieur – Page 166Bois de chauffage à l'isle Louviers . ... Les marchands faisant commerce de bois de chauffage pour l'approvisionnement de Paris , doivent fournir à leurs ... Trouvé à l'intérieur – Page 858... les Marchånds Arrêt de la trafiquans en ladite Ville , tant dudit bois flotté , que autre sorte de bois de chauffage & charCour sur la bon , pour les ... Trouvé à l'intérieur – Page 295C'est pour cela que les marchands de constatée par un très - grand nombre ... Dr. - blis , des marchands de bois de chauffage aux bureaux LOIS ET CHARBONS . Trouvé à l'intérieur – Page 246Bois de sciage ( marchand de ) si , ayant chantier ou magasin , il ne vend qu'aux menuisiers , ébénistes , charpentiers et ... Doit être imposé comme marchand de bois de chauffage et de construction ( tableau A , 1re classe ) et non comme ... Trouvé à l'intérieur – Page 295C'est pour cela que les marchands de constatée par un très - grand nombre ... M. Delamétherie , pr , des marchands de bois de chauffage aux bureaux ... Trouvé à l'intérieur – Page 876Que néanmoins y à grande abon- temps de vendeurs de gros bois , & en font amas ... congé & provision des Prevost des Marchands & E Ville bois de chauffage ... Trouvé à l'intérieur – Page 151Relativement encore au bois de chauffage pour 26 avril 1808. ... a décidé que les marchands de d'après le décret du 20 juin 1806 & l'avis dú bois ne ... Trouvé à l'intérieur – Page 13Le premier , le marchand exploitant , ou le propriétaire exploitant les coupes par luimême , a à sa charge ... Façon du décastère de bois de chauffage . Trouvé à l'intérieur – Page 150soit en cas de ventes ou de délivrances de chauffage . l'exécution des anciens réglemens ... Le premier défend à tous marchands de bois à dit Chailland ... Trouvé à l'intérieur – Page 11411 3 ° Qu'un mètre cube de bois de 100 ans Bénéfice du marchand , 10 p . ... etc. , prix moyen . solidité à 2 stères de bois de chauffage 45 25 Frais de ... Trouvé à l'intérieur – Page 403Men maximum des différentes sortes de bois de chauffage , tionné 113 , 162 , 319 . 58 . ... Voir ALIMENTATION , veillance et la vente du bois de chauffage , 203. ... 25 octobre , injonction aux marchands de bois d'amener BLONDEAU , porteur ... Trouvé à l'intérieur – Page 468CHAUFFAGE ( bois de ) ; bois destiné à être MAIRAIN ; bois de chêne fendu ... COMPTE ( bois de ) ; c'est un bois dont les bû- MARCHAND DE BOIS ; celui qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 10Les demandeurs ont répliL'associé du marchand de bois a qualité aussi pour qué ... et de maintenir l'autorisation accordée . vente du bois de chauffage dans ... Trouvé à l'intérieur – Page 150foit en cas de ventes ou de délivrances de chauffage . ... Le premier défend à tous marchands de bois à dit Chailland , non - seulement de tenir la mair à ... Trouvé à l'intérieur – Page 460... Le plus grand commerce des marchands de bois même moison , & seront lesdits marchands tenus de chauffage , consiste dans le bois flotté qu'ils de faire ... Trouvé à l'intérieur – Page 246Bois de sciage ( marchand de ) si , ayant chantier ou magasin , il ne vend qu'aux menuisiers , ébénistes , charpentiers et ... Doit être imposé comme marchand de bois de chauffage et de construction ( tableau A , 1re classe ) et non comme ... Trouvé à l'intérieur – Page 148Les marchands de bois des communes rurales ressortissantes de la préfecture de police ... est destinée au dépôt et à la vente des bois neufs de chauffage . Trouvé à l'intérieur – Page 92BOIS A BRULER ( MARCHAND DE ) . BOIS DE SCIAGE . Décidé – que les reclamants ne se bornaient pas à vendre comme bois de chauffage les déchets ou rebuts des bois sciés et façonnés dans leurs chantiers ; qu'ils avaient dans leurs ... Trouvé à l'intérieur – Page 460Le bois destiné pour le chauffage se distingue en bois neuf & en bois flouté , comme on l'a dit au commencement de cet article . Les marchands de bois neuf ...