Trouvé à l'intérieur – Page 147Le contenu de l'information est allégé et les mentions portées à la ... par lettre recommandée avec demande de réception , le fermier de lui fournir les ... Trouvé à l'intérieurPar exemple, vous recevez régulièrement une lettre d'information avec le mot INFO2019 systématiquement placé au début de la zone Objet. Ce mail pourra être ... Trouvé à l'intérieur – Page 1605 Concevoir un mail « push » Dans un mail « push » (demande d'information, candidature, prospect...), c'est vous qui avez l'initiative du contact et êtes ... Trouvé à l'intérieurLa demande offre ses usages et ses pratiques d'information à qui saura les ... La mesure de l'usage d'une information ou d'un objet porteur d'information va ... Trouvé à l'intérieur – Page 87( h ) car on ne sait toujours pas à QUI vous avez envoyé cette LETTRE & non plus NB ... interprétable dès lors comme une véritable demande d ' information . Trouvé à l'intérieur – Page 58ne sauraient en revanche être utilement invoqués au soutien de la demande ... En l'espèce, la personne avait fait « l'objet de procédures pour apologie ... Trouvé à l'intérieur – Page 8La Délégation a désigné sa rapporteure d'information sur les femmes et le numérique le 6 octobre 2015, et demandé ultérieurement à être saisie du projet de ... Trouvé à l'intérieur – Page 349Les rares départs dont on est sûr concernent des éloignements forcés, les personnes ayant précédemment fait l' objet d'une demande d'asile étant distinguées ... Trouvé à l'intérieur – Page 19... psychoactive ne peut actuellement pas faire l'objet d'une évaluation des ... qui a fait l'objet d'une demande d'autorisation de mise sur le marché. Trouvé à l'intérieur – Page 94... dans l'objet de votre e-mail : • Fini: la tâche demandée est terminée. ... Par exemple : • « pour info»; • « urgence»; • « demande d'information » ... Trouvé à l'intérieur – Page 42Dear George : Objet : Votre lettre télécopiée en date d'aujourd'hui Re : Your Fax of Today's Date Monsieur , Please be ... in accordance with Article 4.3 which reads : Veuillez être informé que ma demande de visiter les locaux de la compagnie ... Trouvé à l'intérieur – Page 7Cette demande relayait un constat de terrain des députés ultra-marins. ... qui n'avait jamais fait l'objet d'investigations objectives et approfondies. Trouvé à l'intérieurElles indiquent parfois se réserver le droit de demander le retrait du ... le citoyen doit savoir que les informations recueillies font l'objet d'un ... Trouvé à l'intérieur – Page 10Les perspectives de demande d'objets connectés de la part des ... ne fassent pas l'objet d'un stockage ou d'une exploitation économique au travers de leurs ... Trouvé à l'intérieur – Page 98L'article 38 de la directive exige que les personnes puissent demander et, ... En réponse aux critiques dont la déclaration UE-Turquie fait l'objet, ... Trouvé à l'intérieur – Page 85Obligation d'information du bailleur à l'égard des locataires déjà dans les lieux . peupiesent des logeneti Dus des ... Il fait l'objet d'une notification aux intéressés par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou , pour les ... Trouvé à l'intérieur – Page 108Toute prolongation du prêt est soumise à l'accord du ministre chargé de la culture et doit faire l'objet d'une demande expresse adressée à celui-ci, ... Trouvé à l'intérieur – Page 19... procédures et techniques ayant pour objet de retrouver des références de documents pertinents (répondant à une demande d'information) et les documents ... Trouvé à l'intérieur – Page 279Le traitement de la demande La première opération du processus de distribution physique est la ... Une fois le document-information, objet de la recherche, ... Trouvé à l'intérieur – Page 163Cette évaluation a fait l'objet d'une demande d'assistance à la Cour des comptes dont l'étude a été présentée par son Premier président, M. Didier Migaud, ... Trouvé à l'intérieur – Page 148... à la demande du gouvernement de Jean-Marc Ayrault, une demande d'évaluation territoriale ayant pour objet de déterminer comment les crédits provenant du ... Trouvé à l'intérieur – Page 81Cette évaluation a fait l'objet d'une demande d'assistance à la Cour des comptes, dont l'étude nous a été présentée par M. Didier Migaud, le 30 novembre ... Trouvé à l'intérieurqui demande un pilotage des expertises et des talents afin d'aboutir à une ... Ainsi, suivant l'objet à réaliser, le temps de réalisation du projet sera ... Trouvé à l'intérieur – Page 85France. demande de carte de séjour d'une validité , en tant que de besoin renouvelable , de six mois , portant la mention « étranger admis au séjour au titre de l'asile » . ... et leur remettrez le formulaire de demande de statut et la notice d'information établis par cet organisme . b ) Etrangers ... puis de procéder selon les règles de droit commun décrites au I. - A. 20 Etrangers faisant l'objet de décisions , de ... Trouvé à l'intérieur – Page 178La France a elle-même fait l'objet d'une demande d'information, ... Une « lettre de mise en demeure », demande d'informations officielle à laquelle l'État ... Trouvé à l'intérieur – Page 8... dont un faisant l'objet d'une lettre rectificative, ont été adoptés au cours ... invité la Commission à demander des crédits de paiement supplémentaires ... Trouvé à l'intérieur – Page 76... faisant pas l'objet d'une filière. Dans le cas de la demande d'un établissement hors secteur, l'examen des vœux est réalisé de manière automatisée, ... Trouvé à l'intérieur – Page 123Cette évaluation, réalisée à la demande du groupe écologiste, a fait l'objet d'une demande d'assistance à la Cour des comptes, dont l'étude nous a été ... Trouvé à l'intérieur – Page 10Les perspectives de demande d'objets connectés de la part des ... ne fassent pas l'objet d'un stockage ou d'une exploitation économique au travers de leurs ... Trouvé à l'intérieur – Page 163demande. d'information. faitl'objet ... un internaute peut-il être vraiment certain que sa demande a bien été prise en compte ? un simple courriel d'accusé ... Trouvé à l'intérieur – Page 20Les principaux projets de norme se préparent dans EDISANTE , à la demande des ... qui ont une forte avance , font l'objet de nouveaux développements autour ... Trouvé à l'intérieur – Page 76Le Conseil de l'Europe a par exemple demandé l'arrêt de la nomination de juges ... l'ensemble des juges a fait l'objet d'une procédure de nomination afin ... Trouvé à l'intérieur – Page 33Objet : Réponse à votre demande d'information n ° 754 du ... Monsieur , Par lettre N ° 754 visée en référence , vous souhaitez obtenir les informations ... Trouvé à l'intérieur – Page 62La troisième mesure, plus technique, a pour objet la mise à niveau de l'ensemble ... En 2010, le conseil territorial de Saint-Martin a demandé à l'État la ... Trouvé à l'intérieur – Page 89Il n'y aura en revanche toujours pas d'entrée en matière si la demande viole le ... d'informations fiscales font l'objet d'un rapport annuel de suivi. Trouvé à l'intérieur... d'information invite le déclarant, par lettre recommandée avec demande ... peut procéder librement aux opérations faisant l'objet de la déclaration. Trouvé à l'intérieur – Page 10456], l'objet intermédiaire « matérialise leurs [les concepteurs] ... mais il peut suffire que cet objet suscite une réaction, une demande d'information, ... Trouvé à l'intérieur – Page 14... triennale d'un bail classique qui peut faire l'objet d'une résiliation et ... locataire de notifier un congé par lettre recommandée avec demande d'avis ... Trouvé à l'intérieur – Page 133... aux taxis et à l'autopartage : demande de rapport du Gouvernement Cet article ... Il n'est pas douteux qu'il fera l'objet de demandes de question ... Trouvé à l'intérieur – Page 63... lorsqu'une œuvre ou un objet d'art doit être exporté et qu'il présente une ... faire l'objet d'une demande d'autorisation de sortie du territoire. Trouvé à l'intérieur – Page 106... récit d'expérience, demande d'information, réponse à une demande d'information, mise en garde, incitation à la consom— mation, empathie/ compassion, ... Trouvé à l'intérieur – Page 19La Grèce fait actuellement l'objet d'une procédure pour défaillance dans ... selon le pays examinant une demande d'asile les demandeurs d'asile n'ont ... Trouvé à l'intérieur... également recevoir un courrier ou un mail d'un particulier qui propose un objet. ... mais on demande des informations complémentaires au particulier. Trouvé à l'intérieur – Page 18Déjà, le fait d'envoyer un e-mail avec un objet informatif est une politesse pour votre interlocuteur. ... Formation orthographe : demande d'information ». Trouvé à l'intérieur – Page 401Dans cette affaire célèbre, une demande de révision avait été introduite car différents profils ADN avaient été retrouvés sur la porte objet du scellé. Trouvé à l'intérieur – Page 58Le système de lettre de désistement d'action en justice (LDAJ) a été adopté ... les lois et réglementations faisant l'objet de la demande d'informations, ... Trouvé à l'intérieur – Page 109... (iii) les informations demandées seront utilisées conformément au(x) fondement(s) juridique(s) visé(s)) • informations sur l'objet de la demande et ... Trouvé à l'intérieurIl faut une demande d'avis. Les avis défavorables sont rares. L'autorité ayant demandé l'avis qui fait l'objet d'un avis défavorable retire sa demande ou ... Trouvé à l'intérieur – Page 105Les territoires ultramarins n'ayant pas fait l'objet de demande Certaines côtes n'offrent pas la possibilité d'une extension du plateau continental, ... Trouvé à l'intérieur – Page 99... L'idée de demander le renvoi des affaires devant la Grande Chambre de la Cour européenne des droits de l'homme a fait l'objet d'une étude approfondie.