Trouvé à l'intérieur – Page 527Le tracé des itinéraires nécessita l'emploi de procédés nouveaux , dans un pays où les visées trigonométriques ne peuvent avoir lieu . ... M. PIERRE BUFFAULT , inspecteur adjoint des eaux et forêts , étudie le tracé primitif du littoral de la Gascogne , puis des grands étangs de ce ... A un autre point de vue , l'étude de la régression des glaciers offre un intérêt considérable . ... M. de la Brosse , ingénieur en chef des ponts et chaussées , chargé d'une mission d'étude par la direction de ... Trouvé à l'intérieur – Page 320... littoral et acculée à la mer : tels étaient les fruits créés par la grossière vanité ... parfaitement les devoirs que Jui imposait sa nouvelle mission . Trouvé à l'intérieur – Page 1083C'est à l amiral Si- dont l'effectif a été mis plus en rapport avec les mon , chargé du commandement de notre esca- exigences ... dre dans le Levant , que cette mission a été publié le 18 juin de la même année , a déterconfiée , et il l'a rempli avec ... dans l'océan Pacifique , aux Antilles , tion de l'emploi de maitre principal , déjà consur les rivages américains , et en un ... des pro- création d'emplois de mécaniciens en chef , et fondeurs de la mer aux abords des rivages de mécaniciens ... Trouvé à l'intérieur – Page 248... même ceux étrangers à la place , que les circonstances y auraient amenés , et qui n'auraient pas d'autre mission expresse à exécuter ... Les commandants de front de mer adressent directement au préfet maritime toutes informations concernant les mouvements de ... Le département de la guerre est toutefois chargé de la garde de tous les points importants du littoral dont il est nécessaire d'assurer la conservation , mais il ne s'immisce pas dans le fonctionnement ou l'emploi des ... Trouvé à l'intérieur – Page 320... occupation se trouvait bloquée dans quelques villes du littoral et acculée à la mer ... parfaitement les devoirs que lui imposait sa nouvelle mission . Trouvé à l'intérieur – Page 879Secrétariat d'Etat auprès du Premier ministre chargé des départements et territoires d'outre - mer . France . ... Ministère du travail , de l'emploi et de la population Comité du travail féminin see France . Comité du travail féminin . ... Mission interministérielle pour l'aménagement touristique du littoral Languedoc - Roussillon . Trouvé à l'intérieur – Page 31DELAFOSSE , Alain - Gérard , M. , Chargé de Mission , Département des Relations du Travail , de l'Emploi et de la ... Attachée d'Administration centrale , Direction des Transports maritimes , des Ports et du Littoral , Secrétariat d'Etat à la Mer . Trouvé à l'intérieur – Page 1295... la place que les circonstances y auraient amenés et qui n'auraient pas d'autre mission expresse à exécuter , doivent concourir à sa défense . Les commandants de fronts de mer adressent directement au préfet maritime toutes informations concernant les mouvements ... Le département de la guerre est toutefois chargé de la garde de tous les points importants du littoral dont il est nécessaire d'assurer la conservation , mais il ne s'immisce pas dans le fonctionnement ou l'emploi des ... Trouvé à l'intérieur – Page 181Dans le cas où la pollution en mer présente une menace pour le littoral , le préfet maritime informe de l'évolution de la ... Le directeur départemental des affaires maritimes , représentant local du préfet maritime sur le littoral , est chargé ... de la pollution en mer , il coordonne l'action des différentes administrations susceptibles de participer à cette mission de service ... Il autorise la visite et le déroutement des navires ; il peut également recourir à la coercition , voire à l'emploi de la force ... Trouvé à l'intérieur – Page 46La défense du littoral et des eaux a ) Les éléments appartenant à l'armée de terre et affeccôtières a pour but d'assurer ... l'emploi sous command'en interdire l'accès aux forces ennemies . dement maritime local dans la limite de la mission de ... cuvre ceux des armées de terre , de mer et de l'air . pour emploi , sous commandement aérien en ce qui concerne Art . 2 . ... salubrité des viandes , notamment des articles 12 et 13 ; Système de surveillance côtière chargé de déceler les Vu les ... Trouvé à l'intérieur – Page 31DELAFOSSE , Alain - Gérard , M. , Chargé de Mission , Département des Relations du Travail , de l'Emploi et de la ... Attachée d'Administration centrale , Direction des Transports maritimes , des Ports et du Littoral , Secrétariat d'Etat à la Mer . Trouvé à l'intérieur – Page 51Emploi Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail ( ANACT ) , 3351 . ... Territoire d'outre mer ( TOM Wallis - et - Futuna , 3042 . ... Mission interministérielle pour l'aménagement de la côte Aquitaine ( MIACA ) , 3236 . ... Voir aussi Aménagement du littoral Aménagement foncier Aménagement régional Aménagement rural Aménagement urbain ... Comité ministériel chargé de fixer les orientations des actions de développement industriel à caractère stratégique ... Trouvé à l'intérieur – Page 114... des douanes actuellement en lance embrassera tout le littoral de la colo ... le service actif à terre et à la naître au département des finances . mer . Trouvé à l'intérieur – Page 114... employés des douanes actuellement en lance embrassera tout le littoral de la colo . activité à ... qui visera lesdites combureau secondaire . missions . Trouvé à l'intérieur – Page 1549De six officiors supérieurs de la marine , apdu littoral . lieu de sa résidence eu attendant un ordre de partenant au conseil ... En temps de paix et à l'exception des service . travaux . missions spéciales , les commandements en sous 3. ... Du directeur chargé des mouvements et opé tableau d'avancement qui n'ont pas encore comrations militaires . ... Il no peut être établi d'emploi à réside vaisseau ( ayant rang de capitaine ) , s'il n'a dence fixe . servi deux ans , à la mer , en qualité de ... Trouvé à l'intérieurLa mission du ministère de la Mer consiste ici à assurer la sauvegarde de l'emploi dans des régions littorales pour lesquelles les chantiers ... doter la France de moyens efficaces permettant de lutter contre la pollution aussi bien sur le littoral qu'en haute mer , et cela en application ... et du Cadre de Vie la charge de présider le comité interministériel de la Mer en cas d'empêchement du Premier ministre . Trouvé à l'intérieurLacaze-Duthiers, chargé de mission par le gouvernement général de l'Algérie, ... récoltes est mis en place pour repeupler les fonds du littoral algérien20. Trouvé à l'intérieur – Page 527Le tracé des itinéraires nécessita l'emploi de procédés nouveaux , dans un pays où les visées trigonométriques ne peuvent avoir ... M. de la Brosse , ingénieur en chef des ponts et chaussées , chargé d'une mission d'étude par la direction de ... DE LA Gaye , membre de l'Institut , président de la section , entretient le Congrès de la question de Paris port de mer . ... M. PIERRE BUFFALT , inspecteur adjoint des eaux et lebi forêts , étudie le tracé primitif du littoral de la Gascogne , dis ... Trouvé à l'intérieur – Page 36ral de la France , décide l'emploi et le station- 1 littoral seront embrigadés , appelés au service Cherbourg . ... Partout il faut comme moyens de mission est arrivée à reconnaître que 34 cor défense des côtes ne sera bien ... En partemps de guerre , pour protéger d'une manière , chargé . lant de la construction des batteries flottantes : sinon ... Sa proposition est mise aux voix et adoptée . tes , qui , sans cela , pourraient être insultées mer de canons de 50 les batteries de nos côBougie . Trouvé à l'intérieur – Page 176En vue de l'accomplissement de cette mission , un officier de marine exerce , en temps de guerre , dans chaque place de guerre du littoral et sous les ordres du gouverneur , les fonctions de commandant de l'ensemble du front de mer de la place . ... Les généraux commandant les régions côtières sont chargés , de guerre , de la défense de leur région contre un ... L'emploi des éléments indiqués au paragraphe 1er de l'article 5 reste soumis à l'autorité du département de la marine et ... Trouvé à l'intérieur – Page 8910 Les forces maritimes ont pour mission : De s'opposer à toute incursion ennemie par mer ; D'assurer la sécurité de la navigation dans ... des possibilités de leur emploi tactique ; L'appui aérien des forces maritimes et terrestres participant à la défense du littoral . ... fixes : Système de surveillance côtière chargé de déceler les moyens ennemis évoluant dans les espaces maritimes et aériens ; Système ... Trouvé à l'intérieur – Page 674... vont être chargés du contróle , à titre indépendant . par 315 ( 159 | idem . ... 555 307 syndics des gens de mer répartis sur le littoral et rétribués à ... Trouvé à l'intérieur – Page 470Elles doivent aussi concourir à la gestion et à la protection du littoral et ... de la mer (DM), regroupant les missions des DIRM et les missions maritimes ... Trouvé à l'intérieur – Page 30Encadré 2 : Extraits des entretiens avec les acteurs du littoral (Brunel et al., ... Chargé de mission environnement et planification dans une mairie d'une ... Trouvé à l'intérieur – Page 297 , ayant 15 hommes d'équipage , venant de Liverpool , chargé de diverses marchandises , en relache . ... avec le même zèle et la même activité les différentes missions qui leur ont été confiées , dans les mers des Indes , de la Chine et ... fiançais se poursuit , el , en même temps , des officiers et des ingénieurs ont commencé celle des cartes du littoral algérien . ... Le bénéfice de la création de l'emploi de maitre principal , déjà concédé aux directions des mouvements du port et des ... Trouvé à l'intérieur – Page 352... qu'il poursuit ses travaux pour aider au développement et à la structuration de l'offre d'activités nautiques sur le littoral ... Il est chargé , en liaison avec les administrations concernées , du suivi et de la coordination des actions nécessaires à la ... Direction générale des infrastructures , des transports et de la mer , le Service Technique des Remontées Mécaniques ... d'exercer une mission d'animation , d'assistance et de conseil auprès des services du ministère , notamment dans le ... Trouvé à l'intérieur – Page 199Le secrétaire d'Etat chargé de la mer peut en outre demander aux préfets maritimes l'exécution d'une mission civile dont il est responsable . ... contribution essentielle à la surveillance de toutes les activités le long du littoral métropolitain ; les trois remorqueurs civils de forte ... d'entre eux ont des caractéristiques ou des coûts de fonctionnement qui privilégient leur emploi dans ces missions : bâtiments ... Trouvé à l'intérieur – Page 1305... de l'aviation à son emploi sur mer . do disposer d'avions de chasse . ... Et nous ne parlons pas de missions photos besoins immédiats et rapprochos ... Trouvé à l'intérieur – Page 2324I'ne éducation morale ; lement chargé , par délégation , de coordonner ... au concours des établissements univer : déparlements d'outre - mer autres ... Trouvé à l'intérieur – Page 128Le ministre de la guerre demeure chargé de la défense du territoire contre un ennemi débarquant ou ayant débarqué . 2. Pour satisfaire à la mission qui leur est ainsi dévolue , chacun des ministres de la guerre et de la marine dispose , sur le littoral ... Il en règle l'emploi . ... sont groupés en un ensemble qui prend le nom de « Front de mer » et dont le commandement est exercé par un officier de marine . Trouvé à l'intérieur – Page 1993Commissariat général au développement durable exerce des missions transversales et interministérielles sur le développement durable, en charge de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 114mer . nexe . s'il y a urgence , dans une séance extraordiTITRE III . ... des douanes actuellement en Jance embrassera tout le littoral de la colo . activité ... Trouvé à l'intérieur – Page 253Mais il no dispose d'aucun moyen ma- d'avertissement de notre littoral pourra être de contraire au présent article . tériel de ... Président de la République françaiso , par no personnel spécial pour l'emploi do ce matériel . ... tion des commissaires de l'inscription mari . saires de l'inscription maritime , déjà chargés time . de la gestion des bris et naufrages ... quisition ou la construction de canots de sauen haute mer , ont depuis quelque temps vi- ble et ayant souscrit l'engagement de pe ... Trouvé à l'intérieur – Page 50_ _ _ _ _ _ _ _ PREMIÈRE PARTIE INTRODUCTION 20 l assurer la coordination et un meillenr emploi des moyens a ' tuels pour améliorer ... ANNEXE Evolutions des éinissions vers la France d ' outre - mer . ... Dins celle présenlation , les membres de notre mission n ' ont pas la préleniion d ' avoir épuisé le problème du paysannat en Algérie . ... petite propriéle autochtone n ' existe pas seulement sur le littoral , dans les montagnes , en Kabylie notamment , mais surtoui dans les hauts ... Trouvé à l'intérieur – Page 534Dans l'exercice de cette fonction , il relève du ministre de la guerre . est chargé de la surveillance du littoral de son arrondissement et ... En vue de l'accomplissement de cette mission , le commandant du front mer a sous son autorité dans chaque place : 1 ° Les éléments ... des navires dépendant de département de la marine ; 3o L'artillerie du front de mer au point de vue de son emploi tactique ; 4 ° Les ... Trouvé à l'intérieur – Page 119NOTE D'ORIENTATION DU GROUPE DE TRAVAIL VALORISATION DES RESSOURCES VIVANTES DE LA MER " ( 1 ) % , li Dans le ... groupe de travail a pour mission d'éclairer les commissions , les administrations et les experts qui seront chargés de préparer le VIIIe ... groupe devra , en prenant en compte les contraintes nées de la concurrence internationale et les objectifs de promotion de l'emploi ... Trouvé à l'intérieur – Page 274... contribuerait dans le monde et dans notre pays à une reprise de la croissance et de l'emploi , surtout si nous pouvons convaincre ... Au plan national , l'utilisation du Fidom ( Fonds d'investissement des départements d'outre - mer ) à des objectifs réels de ... Pour mener à bien cette mission , le sous - directeur chargé de la promotion , M. Pierre Serrano , assurera au ... M. Robert Fontecave , et le chef du service de l'étude et de l'aménagement touristique du littoral , M. Gérard Feyte . Trouvé à l'intérieur – Page 647Le ministre des affaires étrangères est chargé , etc ... au DÉFENSE NATIONALE , DÉFENSE DU LITTORAL . De s'opposer à toute ... 3 ° Les forces aériennes ont pour mission d'assurer : La défense de l'espace aérien au - dessus de la terre et de la mer jusqu'à la limite des possibilités de leur emploi tactique ; L'appui aérien des forces maritimes et terrestres participant à la défense du littoral . Art . 3. Trouvé à l'intérieur – Page 2Il était hors de question de pouvoir étudier selon le modèle ainsi défini l'ensemble du littoral languedocien . ... L'enquête sur les activités et l'emploi dans l'unité touristique de La Grande - Motte a été effectuée du 11 juillet au 3 août 1973. ... Mer Saisonnier responsables main - d'œuvre 533 2.291 533 1.049 100,0 45,8 4.756 1 ... du littoral sont disponibles auprès de la Mission d'Aménagement , des sociétés d'économies mixtes ou des collectivités locales qui en ont eu la charge . Trouvé à l'intérieur – Page 798Déjà le Roi a approuvé qu'un ecclésiastique fût chargé de ce service à bord de tout ... du littoral et donnera un encouragement de plus à nos gens de mer . Trouvé à l'intérieur – Page 5855... en Algérie et en Tunisie , l'emploi Lorsqu'il y aura lieu de faciliter les mouve- bien sur terre que sur mer . des éléments ... qui adresse directement navales qui pourraient se dérouler dans le voi- littoral de la Corse et du littoral de l'Algérie et à ... les commandants mission des communications relatives aux opécorrespondance postale ou télégraphique avec de la ... Le ministre de la guerre est chargé ments ou des troupes de leurs départements RAPPORT de l'exécution du présent ...