Trouvé à l'intérieur – Page 167Les nourrices et les autres personnes qui viennent néral dans la proportion de plus de 50 p . ... dans le but d'établir leur santé , l'âge et la et de ce chef agréée par l'administration hospitalière , chaque qualité de leur lait . ... ensuite à l'examen du méde- vent successivement les paiements faits à la nourrice , les vêtures cin contre - visiteur de l'agence , lequel a ... et requérir l'inscription de son propre nom sur le recevant des nourrissons moyennant salaire , soit aux obligations registre ... Trouvé à l'intérieur – Page 187Octave Joly s'était à tel point spécialisé dans ces récits récurrents qu'il avait obtenu au milieu des années 1950 un salaire mensualisé622. Trouvé à l'intérieur – Page 34037 ) ; | judiciable aux intérêts des ayants droit qua le plus souvent cette charge n'existait point . ... la loi actuelle victime touchait son salaire au moment de trême rareté ; et cependant si la femme meurt , étant muette sur ce point , l'article ... il est ainsi Si en ce lieu l'assureur n'a pas de représons'il n'a pas d'enfant , recevra une rente viagère conçu : do 20 p . ... Lo payement doit être exécuté rentes par le chef d'entreprise , avec lequel 11 ques situations spéciales où cette règle paraisse ... Trouvé à l'intérieur – Page 28713 de l'ordonnance du 4 janv . eux qui , répartis sur divers points de Paris , fa1843 , et expressément violé l'art . ... tration centrale dont il sont les instruments ; que leur service se confond avec celui qui s'accomplit au chef - lieu , et que , par ... 3o qu'il sont assujettis à un cautionneune simple agence privée ( 1 ) . ment pour répondre de leur gestion tant envers En ... PRÉVOST C. BLONDEL . qu'ils ne reçoivent ni salaire , ni indemnité Le sieur Prévost s'est pourvu en cassation de la part ... Trouvé à l'intérieur – Page 388... le compte du chef d'entreprise , occupé à l'étranger ; Que si de ce fait résulte l'impossibilité de certaines dispositions de ... d'un droit inhérent au contrat de travail qu'il a conclu ( Cass . 8 mai 1907 , Recueil des Accidents du Travail , t . VIII , p . ... incapacités temporaires , parce qu'aucune Compagnie française ou étrangère ne possédant d'agence ni succursale à ... voulu accepter le contrôle d'accidents minuscules dans cette région éloignée ; Que ce point d'ordre purement matériel ... Mi-dico mi-guide pratique, Langue de pub donne tous les tuyaux pour se faire un trou dans cet univers si particulier et y rester ! Qui sont ses habitants ? Quelle langue parle-t-on ? Trouvé à l'intérieur – Page 7951Exemple : celui d'un directeur d'agence dont le traitement est affecté de l'indice 635 mais dont les retenues pour retraite ne ... départements les plus sinistrés au point de vue sécheresse . ... Par ailleurs , un déficit fourrage calculé par des experts peut être chiffré à plus de 50 p . ... Aujourd'hui , compte tenu de l'inflation , une augmentation du salaire nominal est loin de correspondre à une ... La mesure de licenciement a , par ailleurs , été prise contre l'avis de son chef de département . Trouvé à l'intérieur – Page 83III , no 59 , p . 57 ; 19 janv , 1951 , ibid . 1951. III , no 50 , p . 35 ; 20 janv . 1960 , ibid . 1960. IV , n ° 64 , p . 51 ; 23 janv . ... titulaire de la carte professionnelle de journaliste , qui exerce sa profession auprès d'une agence dans des conditions ... pas cumulative . ment les caractères de généralité , de constance et de fixité nécessaires pour constituer un salaire ( 1 ) ; Le ... point d'effet rétroactif ; si une loi nouvelle de caractère interprétatif s'applique , principe , même aux situations établies ... Trouvé à l'intérieur – Page 388III , p . 120 ) ;. Attendu que tous les pays qui ont adopté le principe du risque professionnel ont limité le salaire de base ... sur ses livres que la somme de 600 francs représentait non seulement le salaire réel de son sous - chef d'exploitation M. Trouvé à l'intérieur – Page 2330Il sera consenti une remise de 20 p . ... Décret du 7 mars 1953 admettant un administrateur en chef , 30 éche . lon , de la France d'outre - mer à faire ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Briguer une agence . Obtenir , établir une agence . Les agences sont des etablissements dont les entrepreneurs se chargent , moyennant salaire ... Trouvé à l'intérieur – Page 2249... selon la procédure prévue en n'excédant pas 150 p . 100 du salaire de base et la personne réalisant les travaux et rémumatière de fonds de concours pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Virey . des végetaux jusqu'au moment ou l'on decouEt leur plumage agencer et peigner ( Balv . ) Genre ... pr . a - jé - no - ço - me ; el Combe Nestor je ne vous parle point . ... Chef - lieu du dep . de Lot - etconduire selon son dge . ... N'étre ni trop jeune.preneurs se chargent , moyennant salaire , des Le cause premiere et ni trop rieur . ... Employé absolument , il signifie , Qui a beaucoup d'exe , qui est arance en âge , c'est - iba dire , p.we wen da true gue du commencement de la vie . Trouvé à l'intérieur – Page 6988Les parties contractantes devront se réunir chaque année , au mois de mars , afin de fixer la valeur du point . ... 100 de l'indice national mensuel des prix à la consommation des ménages urbains dont le chef est employé ou ouvrier ( 295 postes ) , ou de ... Le nouvel accord de salaires prendra effet à compter du premier jour du mois au cours duquel le seuil de 7,50 p . ... Les employeurs feront connaître leurs besoins en personnel à : L'agence nationale pour l'emploi ; L'agence pour ... Trouvé à l'intérieur – Page 189... le défendeur l'allègue , qu'il Allendu que le procès actuel a été précédé de trois autres pro ne paie point patente , il est en ... par ses conclusions d'audience , il reconnait en acte fait partie de son entreprise d'agence ; core aujourd'hui qu'il est ... Agent d'affaires , no 7 ; présentant et le mandataire d'un sieur Sievier ; que c'est pour le CARRÉ , Compétence , I , p . ... que la procuralion vantée par le défendeur est d'abord premier chef dans la profession du désendeur ; postérieure au ... Trouvé à l'intérieur – Page 35AGENCE DE RENSEIGNEMENTS . ... 1883 , n'attribuant qu'un loi d'affouage par chef de famille ou de maison , il en résulte que l'habitant d'une commune , dont l'exisience ne peut ... V. sur ce point , notre Rép . gen . du dr . ! r . , po Affouage , n . ... P. 34 T.C. , n . 8 . 7. - ll importe peu que le réclamant prétende exercer la profession de cordonnier , s'il ne s'y livre ... Réduction de salaire , Confirmation , 15 . Trouvé à l'intérieur – Page 3901992.7 . panor . p . ... et syndicats instaurant une indemnité de difficulté particulière avec un mode de calcul clair basé sur la valeur du point ne peut être sujet ... Le silence ne valant pas acceptation en matière de salaire , on ne peut tenir compte d'un usage contraire au contrat . ... ( 92/001692 ) · S'agissant d'un salarié , chef d'agence , dont le contrat de travail prevoyait que la rémunération était composée ... Trouvé à l'intérieur – Page 1811Inspecteur technique : • Salaires des cadres débutants , selon formation et Dir . gen . adjoint : 552 à 1 114. B 59 ( 15 % du 220 ... Agents de maîtrise : 16 dont chef d'agence 25 , compta- banque - assurance - services financiers 187,2 ( 162,6 ) , R 16. ... P 10. Chef de section métreur 14 , analyste - programmeur 13 , technicien ment 181 , production - achats - planning - approvisioniptable : 205 à 343. ... Supaéro 202,4 ( 215,8 ) . liers de F en 1992 d'après Le Point du 25-4-1992 ) sal . ) . Trouvé à l'intérieur – Page 232... l'agence qui l'a mis en conformité au bulletin réglementaire émané du médecin de vente et le bénéficiaire qui le lui a ... Ricard devait touBourdet par Carré en réparation du préjudice qu'il lui avait cher directement son salaire et quel mode de ... laquelle époux Bourdet , et n'a point relevé appel de cette décision ; incombe toujours et avant tout au patron qui a eu sur ... ses appelants soudence en vertu de laquelle le chef d'entreprise , qui met l'un tiennent que certains théâtres payent ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Agencer bien . Ageneer mal . S'entendre AGÉNORA . S. m . ( en gr . syntrop , fier ) . Bot . syponyme de Temps , siécle ou époque . ... Chef - lieu du dép . de Lot - et été l'objet ont augmenté son utilité . ... C'est ce que l'Académie a oublié de nous dire . preneurs se chargent , moyennant salaire , des Intermediaire entre Natoir point d'age . ... riches habits , à la pesante , augmentait d'autant en effet , bien que l'acte de la fecondation dans charge d'une agence . V. ce mot . ( P.-L. Courier . ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Comme Nestor je de vous parle point . AGELAIA . 8. m . ... Chef - lieu du dép . de Lot - etconduire selon son dge . ( Plaute . ) Garonne , à ... Les d'indique point l'âge qu'il a en effet . agences sont des etablissements dont les entre- Naroir point il'dge . N'être ni trop jeune preneurs se chargent , mopedbant salaire , des ni trop vieux . Avec ces deux ... AGR D'ARRAIN , pesante , augmentait d'autant mon fardeau . espume par une ferme aus riches babits , à la ( P.-L. Courier . ) contenance ... Trouvé à l'intérieur – Page 8362Toute augmentation générale des salaires appliquée dans une entreprise par anticipation sur un rajustement découlant du ... Une différence de 25 points devra élre maintenue entre l'échelon le plus élevé de chaque catégorie et l'échelon minimum ... Il assure la gestion de sa propre agence , ainsi que le controle des agences et bureaux qui lui sont rattachés , en ... des cotisations de sécurité sociale , de déduclions supplémentaires pour frais d'atelier , en sus du taux général de 10 p . Trouvé à l'intérieur – Page 91Agencer bien . Agencer mal . S'entendre AGÉNORA . 8. m . ( en gr . antrop , fier ) . Bot . synonyme de Temps , siécle ou époque . Un dge à ... Chef - lieu du dép . de Lot - et eté l'objet ont augmenté son utilité . ( 18. ) Col - Fig . ... Briguer Dans l'agenda des destinees . devenue par l'industrie de l'homme un agent Sa figure n'a point d'age . C'est - à - dire ... point d'dge . N'être ni trop jeune preneurs se chargent , moyennant salaire , des C'est ce que l'Académie a oublie de nous dire . Trouvé à l'intérieur – Page 91des végétaux jusqu'au moment où l'on décou- Et leur plumage agencer et peigner ( Baïf . ) Genre de plantes ... Comme Nestor je ne vous parle point . AGELAIA . S. m . ... Géogr . Chef - lieu du dép . de Lot - et- été l'objet ont augmenté son utilité . ... des destinées . devenue par l'industrie de l'homme un agent Sa figure n'a point d'age . C'est - à - dire , une ... point d'age . N'être ni trop jeune preneurs se chargent , moyennant salaire , des C'est ce que l'Académie a oublié de nous dire . Trouvé à l'intérieur – Page 28713 de l'ordonnance du 4 janv . cux qui , répartis sur divers points de Paris , fa1843 , et expressément violé l'art . ... tration centrale dont il sont les instruments ; que leur service se confond avec celui qui s'accomplit au chef - lieu , et que , par suite , il revêt ... 30 qu'il sont assujettis à un cautionneune simple agence privée ( 1 ) . ment pour répondre de leur gestion lant envers En conséquence ... Peu importe , d'ailleurs PRÉVOST C. BLONDEL . qu'ils ne reçoivent ni salaire , ni indemnité . Ce livre regroupe les règles applicables à l'ensemble de la fonction publique internationale : Nations unies et Institutions spécialisées, Union européenne, Organisations intergouvernementales, etc. Trouvé à l'intérieur – Page 89E] - *: iae | a établi l'horoscope économique p) /fl0A0 3 a- elle se monte* dix francs par : | :*: est, sur ce point, peu * / 4 jour ... ou du | temps libre à plein salaire alors fournir des causes réelles *, pendant six cent neuf jours ** | chef du personne Il ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Virey :) Vieux compagnon des guerriers d'un autre dge , Comme Nestor je ne vous parle point . ( BERANGER . ) ... Guyenne , ainsi nommee d'Agen , sa capitale . première semble designer simplement l'age ; AGENCER . 1. a . ... Chef - lieu du dép , de Lot - et elé l'objet ont augaiente son utilité . ( Id . ) Col ... Être qui a la faculté de se déterminer , preneurs se chargent , moyennant salaire , des C'est ce que l'Academie a oublié de nous dire . ... Agent se dit de Celui qui est ( P.-L. Courier . ) ... Trouvé à l'intérieur – Page 1231... que j'ai faite en généralement à la confiance de l'Administraaoût 1897 , comprend les communes de l'agence tion de ... Une gratification qui lui Peut - être la vêture et la literie laissent - elles à serait allouée suppléerait à son maigre salaire ... le centre des que je proposerai à M. le chef de service de circonscriptions est assez bien choisi et assez placer dans ... les nourriciers B ... à une distance trop éloignée du médecin qui et P ... ne témoignent aucune sollicitude , à les visite , et il ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Virey . des vegétaux jusqu'au moment où l'on decouEt leur plumage agencer et peiguer ( Baïr . ) Genre de plantes ... Comme Nestor je de vous parle point . AGELAIA . ... Chef - lieu du dép . de Lot - et ète l'objet ont augmente son utilité . ( Id . ) Col - Fig . ... tout - puissant . p'indique point ... N'être ni trop jeune preneurs se chargent , moyennant salaire , des C'est ce que l'Académie a oublie de nous dire . Trouvé à l'intérieur – Page 33937 ) ; judiciable aux intérêts des ayants droit quo le plus souvent cetto chargo n'existait point . ... loi actuelle victime touchait son salaire au moment da trême rareté ; et cependant si la femme meurt , étant muette sur ce point , l'article ... 20 p . 100. Sans doute on peut imaginer quel« Art . 1247 . Le payement doit être exécuté rentes par le chef ... bien entendu , pour obtenir una médiaire payé , une agence prélevant de fortes est personnellement responsable de l'accident . commissions . Trouvé à l'intérieur – Page 1231Cette brave années précédentes , sans prévenir les direc- femme s'est chargée d'une de nos pupilles , teurs d'agence du ... Une gratification qui lui Peut - être la vêture et la literie laissent - elles à serait allouée suppléerait à son maigre salaire ... le centre des que je proposerai à M. le chef de service de circonscriptions est assez bien choisi et assez placer dans ... les nourriciers B ... à une distance trop éloignée du médecin qui et P ... ne témoignent aucune sollicitude , à les visite , et il ... Trouvé à l'intérieur – Page 58... ET AGRO - ALIMENTAIRE implanté à 50 km Nord LAVAL , recherche Salaire intéressant , primes , tickets restaurant . ... de l'étude des nouveaux matériels , de la préparation et de la synthèse des essais et mises au point réalisés en atelier . ... aprèsvente PARIS : • 2 DÉPANNEURS FRIGORISTES P3 , • 1 DÉPANNEUR FRIGORISTE P 2 pour 44 h / semaine . ... CHEFS D'AGENCE AGENTS LOCAUX FRIGORISTES QUALIFIÉS AGENTS DE MAINTENANCE Postes avec plan de ... Trouvé à l'intérieur – Page 1366375 ) ; Art . 7 : défend les amendements de M. Le Follaisions de l'agence nationale ) ( p . ... du comité d'hy . giène et de sécurité et le chef d'établissement en cas de constatation d'une cause de danger imminent ( p . ... 6391 ) ; Art . 16 : son amendement ten : lant à garantir une base de calcul du salaire identique pour le travail à temps plein ou à temps partiel ( p . ... la situation difficile au point de vi de l'emploi duns le département du Var ; son inquiétude deoa l'accroissement du ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Chef - lieu du dép . de Lot - etconduire selon son dge . ... Les n'indique point l'âge qu'il a en effet , agences sont des établissements dont les entre- ... Trouvé à l'intérieur – Page 35AGENCE DE RENSEIGNEMENTS . ... 1883 , n'attribuant qu'un loi d'affouage par chef de famille ou de maison , il en résulte que l'habitant d'une commune , dont ... V. sur ce point , notre Rép . gen . du dr . fr . , V ° Assouage , n . 63 et s ... P. 3. T.C. , n . 8 . 7 . Il importe peu que le réclamant prélende exercer la profession de cordonnier , s'il ne s'y livre ... Salaires , 5 , 14 el s . , 19 Généalogiste , 6 et s . , et s . Trouvé à l'intérieur – Page 1095Si le mendiant p'est point domicilié dans le ressort du sepies saisons mories ... le conseil du district , et assisté d'un membre de l'agence de secours . Ce rapport de 2017 présente des recommandations portant sur des règles relatives aux asymétries impliquant des succursales de nature à aligner le traitement de ces structures sur le traitement des dispositifs hybrides décrit dans le ... Trouvé à l'intérieur – Page 91Viete comragnon des guerriers d'un autre dge , Comme Nestor je ne vous parle point . ... Les agences sont des etablissements dont les entrepreneurs se chargent , morennant salaire , des affaires d'autrui , du recouvrement des recettes et ... Trouvé à l'intérieur – Page 392Son travail , qui a pour point de départ les longues méditations entreprises dans un camp de prisonniers de guerre , a été conduit ... J.4874 : cause illicite du salaire promis par un commerçant à sa concubine ou au chef d'agence engagé par une ... 1386 C. civ . dans le droit contemporain , P. ROUBIER , Sem . jur . , 1949. Trouvé à l'intérieur – Page 374Cons . d'Et . , la 70 classe , attendu que ses opérations ne permettent pas p . 614 ) ; au représentant d'une seule agence d'émigration , de ne l'imposer qu'à ce taux , réservé , dans l'esprit du tarif , considéré comme un simple commis ( Cons ... en vue d'obtenir un salaire , et , comme nous l'avons dit car le directeur d'une société d'assurances mutuelles contre ( Ibid . ) ... qui en avait entrepris la gestion à forfait , avait été faires au point de vue de l'impôt des patentes : 1 ° la ges de ce chef ... Trouvé à l'intérieur – Page 19085 Ce qui constitue un nouveau point de rupture avec l'idéologie individualiste . ... F. Pippi , De la notion de salaire individuel à la notion de salaire social , Thèse Nice 1964 , p . ... 88 G. Servat , L'agence nationale pour l'emploi Droit social , 1969 p.586 . ... Ne pouvait dès lors être tolérée la moindre atteinte au pouvoir de décision du chef d'une entreprise « déshumanisée » , soumise à un impératif de ... Trouvé à l'intérieur – Page 507... avoir pour effet de transférer au cessionnaire démission si la direction voulait lui faire défendre les obligations du cédant au point d'en dégrever des ... Liége , 22 mars 1888 , CORNIL ( Du louage de services , p . ... Agence d'assurances ( Commis d ' ) , 51 , 52 , 49bis , 49ter , 50 à 50ter , 51bis , 53 , 63bis , Grève , 136i8 . ... Clause en chef et sans partage , 70 , 77 . ... Salaire . Engagement illimitó , 3 , 15 . Préavis . Voy . Conyé et Préaris . Logement , 25quater . Engagements d'artistes . Trouvé à l'intérieur – Page 112Son P . D . G . recherche un adjoint direct qui soit , pour lui , un conseil et une force de proposition dans le domaine de la ... du chef de notre agence de Lyon ; à moyen terme , vous pourrez en prendre la responsabilité . ... Salaire motivant . Trouvé à l'intérieur – Page 774590.11.1 Agence de Londres . ... Proporlion des salaires payés aux chef de mine , niveleurs , contremaîtres au forage et surveillants . ... P de revient de l'extraction et du broyage ( développement de la mine non compris ) pour l'année finissant au 31 déc ... Cela s'explique , toutefois , par le fait que dans nos estimations de fin 1894 , on n'avait plus tenu compte du minerai à partir du 4e nlveau ..... point où ...