2. Many translated example sentences containing "tout autres renseignements" – English-French dictionary and search engine for English translations. N'hésitez pas à nous contacter par téléphone pour tout autres renseignements au 07.81.08.27.67 ou passer directement sur place Merci pour votre compréhension et à très vite L'équipe EVER GO ⚽️ ️ See More Pour toutes les demandes relatives à une offre de prestation, veuillez utiliser le formulaire spécifique. Règles applicables à la présentation publique des inscriptions au rôle Afin que toute personne le désirant puisse prendre connaissance des inscriptions figurant au rôle, il importe que l’information à consulter soit compréhensible par le public. * Oui Non . Frais de retour. Route de Morges 23 CH - 1304 Cossonay-Ville. Fax. Disponibilités - Renseignements et réservations Hébergements de vacances en sologne. Trouvé à l'intérieur – Page 24Il peut demander aux établissements financiers de fournir tout autre renseignement utile à l'application et à la conduite de la ... registres ou autres actes et documents en vue de vérifier l'exactitude des bilans et autres renseignements fournis . 1. 1. mon ex conjoint a été entendu et a tout nié, forcément, mais malgré les preuves.. j'aurais donc voulu savoir si... - Posée par Laure Toutefois, nous recueillons les adresses IP (Internet protocol) de tous les visiteurs sur nos Sites ainsi que d'autres renseignements connexes tels que les pages consultées, le fureteur, le système d'exploitation et le temps moyen passé sur nos Sites. 04 68 92 59 15, Ou par Ebay. Trouvé à l'intérieur – Page 21Toutes autres mesures susceptibles d'assurer le bien - être , la santé , la sécurité , le confort et l'aisance des habitants de la ... Il communiquera au Conseil de Région tout renseignement qu'il pourra obtenir concernant tout délit commis ou ... Trouvé à l'intérieur – Page 12Toute adresse doit , pour être admise , contenir au moins deux mois : le premier désignant le destinataire , le second ... la subdivision territoriale ou par tout autre renseignement qu ' il juge suffisant pour l ' acheminement de son télégramme ... Le groupe SNCF Profil, finance, Newsroom, patrimoine, culture, identité, fournisseurs; Itinéraires & réservation Itinéraires porte à porte, horaires, info trafic, réservation, échange et annulation; SNCF à votre écoute Pour toute question ou réclamation, contactez notre service client; Offres voyageurs Trains, services voyageurs, cartes & tarifs, mobilité durable, offres entreprises J'ai lu et accepte la Politique de confidentialit é. Cependant, il est plus facile pour l'AMP de réaliser ses enquêtes et ses vérifications lorsqu'elle peut communiquer avec la personne qui lui a transmis des renseignements, car cela lui permet d'obtenir des clarifications. Les renseignements personnels sont des informations qui peuvent être utilisées afin de vous identifier par exemple vos nom, prénom ou encore votre courriel. Many translated example sentences containing "restant à votre disposition pour tout autre renseignement" – English-French dictionary and search engine for English translations. Adresse : Parc d’activité La Forêt 44140 Le Bignon . En fait, la variabilité de tout dépend de sa nature : s’il est déterminant indéfini, il est variable; s’il est adverbe, il est invariable.. Lorsque tout signifie « n’importe quel » et se rapporte à un nom, il est adjectif et donc variable. Trouvé à l'intérieur – Page 10La liste des substances prescrites comprend l'uranium , le thorium , le plutonium , d'autres substances fissiles et isotopes ... la formation et l'expérience des utilisateurs et tout autre renseignement jugé nécessaire pour l'étude de la demande . Le choix vous est laissé. (2) La Commission ou son secrétaire peut exiger que toute liste de documents, tout interrogatoire, toute réponse à un interrogatoire, toute déclaration de témoins ou tout autre renseignement, détail ou document que les parties se fournissent entre elles soient déposés auprès d'elle si elle le juge nécessaire pour le règlement juste, efficace et opportun de toute portion des procédures. - Pour toute information, vous pouvez consulter le site Web de l’Office québécois de la langue française. Avant de vous rendre aux permanences, pensez à remplir le formulaire d’abonnement T2C. Le permis de construire est une autorisation d'urbanisme délivrée par la mairie de la commune où se situe votre projet. En convoquant une approche interactionniste et ergonomique, nous nous intéressons à l’activité des enseignants et des élèves, lors de ces moments de présentations. Trouvé à l'intérieur – Page 8... de compagnies de navigation maritime ou aérienne ou de tout autre agent de transport . Article 9 . En plus des notifications et des renseignements visés aux articles 3 à 8 , les administrations sanitaires communiquent chaque semaine à l ... Vous pouvez visiter le Site de TV5 de manière anonyme en tout temps et sans nous révéler d’informations personnelles. L'AMP accepte les renseignements provenant d'une source anonyme. Pour tous renseignements. Autre : Nationalité : Allée de Clerlande, 6 – 1340 Ottignies - Tél. et si je change de médecin il aura tout les renseignements concernant mon état de santé? Je suis allée déposer une information judiciaire à la gendarmerie pour non-respect de jugement de garde d'enfants, avec preuves à l'appui. Publié 2 août 2021. contrôle et de soutien…), ainsi que toute personne ayant vocation à y contribuer ou à en bénéficier compte tenu de ses responsabilités. 8 ° tout autre renseignement prescrit par règlement du gouvernement. Pour tout autres renseignements , veuillez me contacter au 0262 50 35 40 ou 0692 36 24 36 Merci à vous - 26/06/2021: 26/06/2021: Mardi 15 Juin 2021: Remplacement MG du 17/09 au 29/09 (SAINT PIERRE) Cherche MG pour remplacement quartier basse terre à saint pierre du 17/09 au 29/09 inclus, proche pharmacie, secrétariat efficace, logiciel axi santé 5, patientele agréable, horaires 08h … Note marginale : Modalités de l’avis (5) L’avis est manifeste et est donné à l’intéressé directement, selon les modalités réglementaires. Quand on écrit pour tout renseignement complémentaire au singulier, le mot tout signifie « n’importe quel, le moindre ». Pour tout autres renseignements nous vous invitons à nous contacter. Non en vigueur § 3. Trouvé à l'intérieur – Page 27Souvarine a recueilli, il est vrai, de tout autres renseignements, parmi les Géorgiens émigrés de Paris : « Ils ont connu un Sosso déjà dur, insensible, ... Note : veuillez remplir les champs marqués d'un *. Ajouter un commentaire. Le DELF « tout public » se compose de 4 diplômes indépendants les uns des autres correspondant aux niveaux du CECRL : le DELF A1, le DELF A2, le DELF B1 et le DELF B2. Trouvé à l'intérieur – Page 21Demande au gouvernement libérien et à toutes les parties , en particulier le LURD et les autres groupes rebelles ... ainsi que de 1 tout autre renseignement pertinent , en particulier les conclusions de sa prochaine mission en Afrique de 1 ... Trouvé à l'intérieur – Page 293... sur leur demande , toutes connées cu cous autres renseignements qui lui sont ... Nonobstant toute autre disposition du présent Accord , la Commission ne ... Les modes de paiements acceptés : Chèque de banque Virement Espèces (1000€, limite autorisée par la loi en vigueur) . L’article porte sur les tout premiers cours de l’année scolaire, en lycée, lorsque les enseignants demandent aux élèves de se présenter, soit à l’oral, soit à l’écrit par le biais de fiches de renseignements. [...] to help you. Informations sur le vendeur professionnel. Merci. Si vous souhaitez tout autre renseignement, envoyez-nous simplement un email. Trouvé à l'intérieur – Page 108... et de fournir les renseignements demandés; l) Le terme « personne » inclut une personne physique, une société et tout autre groupement de personnes; ... fichier de renseignements personnels Tout ensemble ou groupement de renseignements personnels défini à l’article 10. Recherche Acte naissance ou tout autres renseignements au sujet de LESAGE Suzanne Augustine FERFAY. traduction et tout autre renseignement dans le dictionnaire Français - Français de Reverso, voir aussi 'à tout berzingue',à tout casser',à tout hasard',à tout moment', conjugaison, expressions idiomatiques Message. 9. Les deux sont grammaticalement corrects, mais l'une des deux orthographes est nettement plus probable que l'autre. On l’emploie par exemple dans la phrase Je reste à votre disposition pour tout renseignement complémentaire. Trouvé à l'intérieur – Page 355... et prendre tout autres renseignements propres à éclairer la décision ; auloriser les maires et les gardeschampêtres à constater aussi les contrarentions ... Trouvé à l'intérieur – Page 409... l'adresse électronique et d'autres renseignements nécessaires. Les Parties se préviendront rapidement de toute modification des renseignements ... Message. Annuler. tout autre renseignement lié au mandat de l'AMP. La présente convention contient une clause de limitation de responsabilité qui limite notre responsabilité et nos obligations. Vous pouvez visiter le Site de TV5 de manière anonyme en tout temps et sans nous révéler d’informations personnelles. Trouvé à l'intérieurSur cette couche isolante on met , pour aider au tassement , une couche de terre de 50 cm . environ ou toute autre matière lourde : blocs de fer , morceaux de rails , bottes de paille , couvercle métallique ou en ciment , pouvant s'emboîter dans ... 2020 les services aux habitants Mise en page et Impression : - Fléville-devant-Nancy ­ Veuillez . Retrouvez Le Renseignement Offensif : 300 techniques, outils et astuces pour tout savoir sur tout le monde, dans les entreprises et ailleurs et des millions de livres en stock sur Amazon.fr. tout autre renseignement lié au mandat de l'AMP. Trouvé à l'intérieur – Page 1145Protection des renseignements personnels figurant sur le rôle d'évaluation 15. ( 1 ) À la demande d'un détenteur , l'administrateur fiscal peut omettre ou masquer le nom ou l'adresse du détenteur ou tout autre renseignement le concernant qui ... Ch. Pour tout autres renseignements Christophe Barget Tous nos véhicules sont visibles sur notre parc à Vivy, à 5 mn de Saumur Garage Top Garage Z.A. Les résidants de la Californie peuvent soumettre une demande en : nous joignant par téléphone au 1 844 937-2296 (sans frais) entre 8 h et 16 h 30, heure du Centre. Hiver : 9H30-12H et 14H-18H Ét ... d’un goûter d’anniversaire, un séminaire ou pour tout autres renseignements. - Pour plus d’ informations à ce sujet, inscrivez-vous à l’une de nos rencontres. Quelques pages explicatives avec le plus de détails possible (je l'espère). Cependant, il est plus facile pour l'AMP de réaliser ses enquêtes et ses vérifications lorsqu'elle peut communiquer avec la personne qui lui a transmis des renseignements, car cela lui permet d'obtenir des clarifications. Le nom renseignement signifie « indication, fait porté à la connaissance de quelqu'un ». - Vous permettez que je vous demande un renseignement? - La présidente de l’association a envoyé une note à tous les bénévoles à titre de renseignement. - J'ai trouvé quelques renseignements sur l’entreprise dont tu m'as parlé ce matin. Armes électriques, munitions et explosifs. tout autre renseignement que le Ministre juge nécessaire. Trouvé à l'intérieur – Page 43... toute Partie ou tout signataire du droit de communiquer ou de faire communiquer lesdites inventions et lesdits renseignements techniques à toutes autres ... Exemples : - Pour tout renseignement : 418 123-3456. Trouvé à l'intérieur... moment de la demande ou au dernier poste occupé par l'agent à la retraite ; tout autre renseignement relevait de l'al . ... Le juge Cullen conclut également que l'intimé a omis de décider si les renseignements auraient pu être communiqués ... Cette orthographe est la plus probable et il y a de très fortes chances qu’elle corresponde à ce que vous recherchez. Quand on écrit Je reste à votre disposition pour tous renseignements, ça signifie « pour tous les renseignements ». Trouvé à l'intérieur – Page 240Cependant , tout autre renseignement personnel au sujet de la source , à l'exception de son nom ( par exemple , adresse , titre , nationalité , etc. ) doit être prélevé avant la communication du document . Bien entendu , le nom d'un tiers ainsi ... La Callas chante mieux que toute autre cantatrice. Quand on écrit pour tout renseignement au singulier, le mot tout signifie « le moindre, n’importe quel ». nouvellezelande480 27 avril 2017 à 14:49. Tout renseignement médical que vous pourriez fournir à des fins d’assurance crédit (c.-à-d. assurance-vie hypothécaire) n’est communiqué qu’à l’assureur en question et n’est aucunement utilisé par MCAP pour quelque autre raison que ce soit. Trouvé à l'intérieurNonobstant toute disposition de la présente part d'une personne , désignée ci - après comme a ) les nom et prénoms ... ci et tout dispositions suivantes sont applicables : autre renseignement pertinent touchant notamARTICLE 2 . ment les ... Autres renseignements. section « Autres renseignements importants ». C’est pourquoi la réglementation stipule qu’aucun autre renseignement ne doit donner accès à ceux-ci. René Prats. 1 Place de Catalogne. 3 vous reporter à la section « Limitation de responsabilité » de la présente convention pour obtenir de plus amples renseignements. Tous les renseignements et outils que nous offrons en ligne sont la propriété de First National et de ses Fournisseurs de renseignements et autres concédants, et sont protégés par les lois en matière de propriété intellectuelle. Les renseignements personnels peuvent également comprendre d’autres types de renseignements plus techniques, tels que des adresses IP d’utilisateurs, des identificateurs d’utilisateurs, des métadonnées (p. ex. Trouvé à l'intérieur – Page 92... et/ou de tout autres documents (écrits, registres, dossiers, ... deux agents habilités en matière d'échange de renseignements au sein de la Brigade de ... La prochaine épreuve du Championnat de France Supermotard insane-parts.com se jouera dans les Vosges, sur le circuit de Mirecourt Juvaincourt (88) les 7 … Noté /5. On l’emploie par exemple dans la phrase Nous restons à votre disposition pour tout renseignement complémentaire. Réservation Haute saison - Juillet, Août : > Gîte, Chalet, Mobil-home, Caravane sont en location à la semaine* du Samedi 17h00 au Samedi 10h00 > Emplacement de Camping pour Camping-car, Caravane, Tente : Pas de jour d'arrivée imposé. Entreprise : Titre : * Nom : * Prénom : * Adresse : NPA : Localité : Email : * N° Téléphone : * Concerne : Une demande de renseignements Une demande de rendez-vous. savil.it. For any other information please conta ct us and we wi ll be more than pleased. Définition tout autre renseignement dans le dictionnaire de définitions Reverso, synonymes, voir aussi 'après tout',à tout berzingue',à tout casser',à tout hasard', expressions, conjugaison, exemple . - Pour de plus amples renseignements , veuillez communiquer avec le responsable du dossier. Trouvé à l'intérieur – Page 2172... détermination de la peine ) ( Toute citation d'un article de loi sans en nommer le titre réfère à la Loi sur le système de ... des autres dispositions du présent article , il est interdit de publier le nom d'un adolescent ou tout autre renseignement ... Trouvé à l'intérieur – Page 193Les agents tout autre plus prompt , s'il est possible , à leur de l'entreprise ne peuvent recevoir en dépôt au ... c'est - à - dire altelés à la voiture en autres renseignements pouvant servir à son arrestasus du nombre déterminé par le livre de ... Nous avons une responsabilité à l’égard de tous les renseignements personnels en notre possession, y compris ceux que nous communiquons à des tierces parties à des fins de traitement, d’entreposage ou autres. +4. Traductions en contexte de "tout autre renseignement" en français-néerlandais avec Reverso Context : - tout autre renseignement ou document utiles concernant l'affaire en question. LIVRAISON POSSIBLE DANS TOUTE LA FRANCE ( voir conditions ). Autres … Search Rechercher … Menu; Menu; Search Rechercher … Polisario : le chef des renseignements Abdellah Belal est mort. autres (spécifier) : tout autre renseignement relatif à la vie d'une personne . Tout autre utilisation du DVD peut faire l’objet de poursuites. Trouvé à l'intérieur – Page 56collectif public» désigne tout fonds ou dispositif de placement collectif dont ... l'autorité compétente de l'autre État fournit des renseignements aux fins ... Principes en matière de protection des renseignements personnels. L’anticipation des crises et des risques de ruptures majeures . Il a imposé, dès 2017, un principe clair à tous les services de renseignement et services répressifs : ... Sur un tout autre plan, la menace terroriste peut également être le fait d’individus ou des mouvements extrémistes de tous bords, sur le territoire national. If you would like any further information, feel free to send us an email. Dans les circonstances prévues par règlement, il est donné indirectement, selon les modalités réglementaires. Tout autre renseignement Formulaire de contact Vallensis Highlanders Pipes and Drums. Cependant, on écrit plutôt « pour tout renseignement complémentaire ». ASCAN - Association sportive et culturelle de l'Assemblée nationale ascan@assemblee-nationale.fr Mme Anne PECCIARINI, Secrétariat du mardi au vendredi 01.40.63.87.58 Mutuelle des œuvres sociales du personnel de l’Assemblée nationale mospan@assemblee-nationale.fr Permanence : 01.40.63.88.43 01.40.63.88.83 Kiosque à journaux (Palais Bourbon) 01.40.63.64.43 … Il contient aussi tout autre renseignement réglementaire. Dans le cadre de sa procédure ordinaire de vérification des titres de compétences, le CMC vérifie de temps à autre les renseignements personnels que vous lui donnez. Pour toute demande supplémentaire, veuillez vous adresser… -> Pour toutes les demandes supplémentaires, veuillez vous adresser… Bon courage pour ta lettre :) Commenter. Dans le même sens, on écrit … Nom * Prénom * Email * Téléphone. Ce blog, tout comme la "chaîne" Youtube, n'ont aucunes vocations pédagogiques. Trouvé à l'intérieur – Page 2551997 EXÉCUTION DES ORDONNANCES ALIMENTAIRES MENTAIRES ch . E - 9 , 21 e ) son adresse ; f ) son lieu de travail . ( 2 ) Par dérogation à toute autre loi ou à toute règle de droit limitant la communication de renseignements , toute ... Trouvé à l'intérieur – Page 20Dans quel auire métier ne parviendrait - on . pas à un tout autre sort ? ... Voilà , Messieurs , tous les renseignements que je suis à même de vous donner ... Achetez neuf ou d'occasion Trouvé à l'intérieur – Page 292La Commission peut en tout temps faire des rapports spéciaux aux parties ... pour vérifier indépendamment les données et autres renseignements fournis par ... savil.it. Création automatique d’un compte postel. JOVIKART Tel: 0240261919 Mail: karting@jovikart.fr. Préciser ... Je suis responsable d’informer par écrit les responsables du camp de tout changement aux renseignements inscrits dans le présent formulaire. Trouvé à l'intérieur – Page 241... équivalent doit être faite par écrit au ministre ou à une personne désignée et comprendre les renseignements suivants ... tels qu'ils figurent dans les lettres patentes , les statuts constitutifs ou tout autre document indiquant l'identité juridique ... Toute divulgation de vos renseignements personnels doit se faire en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Trouvé à l'intérieur – Page 165... quarantaine subie , comment toute personne prenant passage à bord ( voir article 44 ) . munications en mer , ainsi que sur tout autre renseignement Ils ont le droit de visiter , en tout temps , les navires du port que l'autorité sanitaire maritime ... tout autre Renseignement personnel disponible au public. Vous avez aussi le droit de demander que nous supprimions tout renseignement personnel que nous avons obtenu de vous, sous réserve de certaines exceptions permises par la loi en vigueur. Pour plus de renseignements allez en bas de page et cliquez sur : About Me & Why. 31 Mai 2021 Ateliers prévention santé pour les seniors. Tout autre renseignement ou document ( art. Vous désirez une offre, un entretien ou tout autre renseignement, n'hésitez pas à nous solliciter, nous nous ferons un plaisir de répondre à vos demandes. 2012, c. 23, a. Traduction de 'tout renseignement' dans le dictionnaire français-anglais gratuit et beaucoup d'autres traductions anglaises dans le dictionnaire bab.la. Trouvé à l'intérieur – Page 19les types et quantités de toutes les mines antipersonnel détruites après l'entrée en vigueur de la présente Convention ... le contenu en explosif et en métal , des photographies couleur et tout autre renseignement qui peut faciliter le déminage ... Fonds de solidarité FTQ. on pourrait sûrement débattre pendant des heures, mais s'il vous faut une réponse rapide, gardez au singulier : "avec tout autre moyen", c'est parfaitement correct et ça renvoie la notion de totalité "tout" = "n'importe quel" = "tous". 7. Trouvé à l'intérieur – Page 232n) L'expression « mesures de collecte de renseignements » désigne les ... tout citoyen ou sujet britannique n'ayant pas la nationalité d'un autre pays ... Trouvé à l'intérieur – Page 17... président de l'U.S.I.B . et de chef de toute l'organisation des renseignements — et , finalement , comme c'est le cas pour tout autre service gouvernemental , le règlement propre à la C.I.A. elle - même . L'aide des « meilleurs cerveaux > Avez ... Lorsque vous créez un compte, nous vous attribuons automatiquement un compte postel MC. Pour tout renseignement complémentaire, et même tous renseignements complémentaires sur cette page, nous sommes évidemment à votre entière disposition ! GPS : Rue de la foret Le Bignon. A chaque visite chez le médecin, il demande la carte vitale, celui si tape à sur son écran le traitement, est-que tout le dossier médicale se trouve sur la carte vitale? Quelques mots de remerciements seront grandement appréciés. 2.7m Followers, 1,124 Following, 1,524 Posts - See Instagram photos and videos from Iris Mittenaere (@irismittenaeremf) L'AMP accepte les renseignements provenant d'une source anonyme. Modifier. Pour une demande de devis gratuit ou tout autre renseignement, n'hésitez pas à nous contacter! Par téléphone: 06.33.31.42.64; Par mail: lesforgesdubasberry@gmail.com; Par le formulaire ci-dessous: Nom. Loi applicable. France. De très nombreux exemples de phrases traduites contenant "tout autres renseignements" – Dictionnaire anglais-français et moteur de recherche de traductions anglaises. Le Fonds de solidarité des travailleurs du Québec (F.T.Q.) C’est une toute autre question que vous me posez là. Trouvé à l'intérieur – Page 88Les Parties font tout ce qui est en leur pouvoir pour se communiquer entre elles , sur demande , des renseignements ... des dossiers commerciaux , de la correspondance ou d ' autres renseignements portés à leur connaissance en ce qui ... Dans l'ABCédaire se trouvent quelques précisions et autres généralités. +41 (0)21 861 04 49 info@boucheriedelavenoge.com. traduction tout autre renseignement dans le dictionnaire Français - Français de Reverso, voir aussi 'après tout',à tout berzingue',à tout casser',à tout hasard', conjugaison, expressions idiomatiques Any other information which, in the opinion of the Minister, is necessary. Trouvé à l'intérieur – Page 29Tout bâtiment , venant du cap d'Ambre ou de Nossi - bé , doit se diriger directement sur Mayotte , en se défiant deb , courants qui portent au N. O. avec ... Pour conn a ître tout autres renseignements comm uniquer avec Geneviève Guilmette. de Viouc 3 CH-3960 Sierre +41 79 674 77 40. Par conséquent, il est dans votre intérêt de l’informer sans tarder de tout changement de nom, d’adresse ou de tout autre renseignement pertinent. Dans le même sens, on écrit aussi couramment pour toute information. En effet, l’expression ne renvoie pas, en général, à des renseignements déterminés (tous les renseignements…), mais à n’importe quel renseignement complémentaire. Les renseignements personnels peuvent également comprendre d’autres types de renseignements plus techniques, tels que des adresses IP d’utilisateurs, des identificateurs d’utilisateurs, des métadonnées (p. ex. Conditions de retour . Il concerne les constructions nouvelles, même sans … Vous désirez une offre, un entretienou tout autre renseignement, n'hésitez pas à nous solliciter, nous nous ferons un plaisir de répondre à vos demandes. Bois de monts (Axe Angers-Saumur) 19 rue de l'industrie 49680 VIVY Ouvert du Lundi au Samedi Lundi: 14h - 18h30 Mardi à Vendredi: 9h - 12h et 14h - 18H30 Samedi : 9h - 12h Informations non contractuelles. En fait, vous avez le choix : soit que vous pensiez à n’importe quel renseignement particulier qui serait utile à votre correspondante ou correspondant, même si vous pensez avoir tout dit ; soit que vous pensiez que votre interlocuteur pourrait avoir besoin de plusieurs éléments ou éclairages complémentaires (généralement de détail).