Trouvé à l'intérieur – Page 282For purposes of this tax preference item , a private activity bond does not include a qualified section 501 ( c ) ( 3 ) bond , or any current refunding bond ... Trouvé à l'intérieur – Page 36022... the CDFI a Qualified Issuer prior to consideration that are prior CDFI Fund awardees are Fund will provide information of a Guarantee Application ... Trouvé à l'intérieur – Page 942... for industry information , for promotion , or for research , except that , upon approval of the Secretary , the Board may contract with qualified State ... Trouvé à l'intérieurDes informations chiffrées comme non chiffrées peuvent remplir ces qualités. ... l'information pour pouvoir être qualifiée d'information privilégiée, ... Trouvé à l'intérieurQuant à la France, il y existe un Code de la consommation, qui contient en son livre 1er, titre 1er, chapitre 1er une obligation d'information qualifiée ... Trouvé à l'intérieur – Page 66Turing a qualifié cette machine d'universelle parce que son ruban est non seulement ... héritée de l'idée platonicienne) anticipait la notion d'information. Trouvé à l'intérieur – Page xcvQualifiée d'obligation de renseignements ou d'information, lorsqu'elle a pour objet des faits objectifs, elle devient un devoir de conseil lorsque celui sur ... Trouvé à l'intérieur – Page 77Les erreurs volontaires Certains auteurs vont jusqu'à qualifier de bruit ... la mission des systèmes de recherche d'information qu'il s'agisse de requête ... Trouvé à l'intérieur – Page 13... présentant parmi les informations diffusées les arguments en faveur de ce ... professionnels des outils ou de l'information qualifiée (news d'affaires, ... Trouvé à l'intérieur – Page 227Ils ressentent le besoin d'information et de communication sur « ce qui marche » localement . De même , ils sont demandeurs d'une information qualifiée , dont la pertinence locale peut s'évaluer . Certains thèmes nouveaux à aborder ... Trouvé à l'intérieur – Page 33La notion d'artisan qualifiée, introduite par la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012, dite loi « Warsmann », a, en conséquence, ... Trouvé à l'intérieur – Page 46Loop Loop Repeat Identifie 837-P-4010A1 ISA INTERCHANGE CONTROL HEADER 1 R _ 1 ISA01 Authorization Information Qualifie ID 2-2 R 00,03 ISAO2 Authorization ... Trouvé à l'intérieur – Page 177Ces personnels ouvrent dans un cadre offensif pour les uns , et défensif pour les autres des intérêts de la France , mais leur terrain d'action est l'information qualifiée usuellement de « noire » ( information secrète ) . Les missions du SIG sont ... Trouvé à l'intérieurFor further information , qualified persons are requested to apply to the office of ... par une personne qualifiée avant le 1er février de la même année . Trouvé à l'intérieur – Page 435... possible d'exprimer la probabilité jointe des données d'apprentissage, justifiant que cette famille de modèles soit souvent qualifiée de génératifs . Trouvé à l'intérieur – Page 405Each qualifie porting and backup withholding responsi- such payments . ... Any Form 1042 - S require holder information , sell all of the account by ... Trouvé à l'intérieur – Page 153L'étude des indices a fourni une ultime information qualifiée de capitale. Le commando venait des Carpates, précisément sur les versants ouest. Trouvé à l'intérieurEn fonction du temps La comptabilité générale produit une information ... de l'information La comptabilité générale présente une information qualifiée de ... Trouvé à l'intérieur – Page 51Le partage ne se fait plus seulement entre travail qualifié et travail non qualifié puisque, même à l'intérieur du travail qualifié, certaines tâches ... Trouvé à l'intérieur – Page 492L'apport de ces deux arrêts est important tant en ce qui concerne le caractère fautif du défaut d'information que la ... en tire argument pour admettre que le défaut d'information - qualifié de « fautif » était la cause du dommage subi par l'enfant. Trouvé à l'intérieur – Page 166Ainsi est née la théorie de l ' accessibilité qualifiée , dont on va voir qu ... Cela dépend moins de celui qui livre l ' information , de ses intentions ou ... Trouvé à l'intérieur... utiliser une source d'information qualifiée afin d'identifier ses faiblesses et les attentes des clients dans le but d'améliorer son offre. Trouvé à l'intérieur – Page 38Dans les spécialités où les professeurs détachés ne peuvent apporter lour autorité ni fournir une information qualifiée , les contacts soat organisés directement entre grands spécialistes argentins et grands spécialistes français . Contacts ... Trouvé à l'intérieur – Page 1432... l'information which is designated tion qualifiée de " don“ Restricted Data ” and nées réservées " et " don" Formerly Restricted nées antérieurement Data ... Trouvé à l'intérieur – Page 18A ces catalogues de pur enregistrement , il ne faut pas demander ce qu'ils ne prétendent nullement fournir , une information qualifiée : celle - ci est l'oeuvre de la science seule . Mais même sans cette qualification , ils ( 1 ) Non sans hésitation ... Trouvé à l'intérieur – Page 10... l'information which is designated tion qualifiée de " don" Restricted Data " and nées réservées " et " don“ Formerly Restricted nées antérieurement Data ... Trouvé à l'intérieur – Page 83Ils affirmaient que : « Régulièrement qualifiée de « LPM de production », la programmation 2009-2014 a maintenu les crédits d'entretien des équipements en ... Trouvé à l'intérieur – Page 179... dans cet Accord , le terme « information d'ordre atomique » signifie : 1. en ce qui concerne l'information fournie par le Gouvernement des Etats - Unis , l'information qualifiée de « données réservées » et « données antérieurement réservées ... Trouvé à l'intérieur – Page 16Les nouvelles modalités de calcul de la majorité qualifiée en vigueur depuis le 1er novembre 2014 (1) ont permis d'accroitre le poids relatif de la France ... Trouvé à l'intérieur – Page 34C'est d'abord l'accès à une information structurée et qualifiée par le travail des journalistes. « Je lis la presse quotidienne. Trouvé à l'intérieur – Page 220... cette information qualifiée d ' utile pour combattre l ' ennemi autrement que dans un rapport de force brutal . 11e Armée ÉTAT - MAJOR Au P . C . A . , le 12 juin 1916 S . C . N° 4522 Note De l ' étude des bulletins S . R . A . des groupements ... Trouvé à l'intérieur – Page 20Pour les délibérations du Conseil qui requièrent la majorité qualifiée conformément au premier alinéa, les voix des membres sont affectées de la pondération visée à l'article l48, paragraphe 2, du traité instituant la Communauté européenne ... Trouvé à l'intérieurQualification : l'information est qualifiée comme étant effectivement importante et susceptible de servir les intérêts du manager. À ce moment, elle devient ... Trouvé à l'intérieur – Page 3lin I qualifiée alors que les segments faisant appel à une main d'auvre hautement qualifiée sont restés concentrés dans l'Ile - de - France , profitant de ses structures technologiques , financières et organisationnelles . On trouve dans cette ... Trouvé à l'intérieur – Page 191Une information qualifiée de « hâtive » par le colonel Cussac. Se fondant sur l'origine supposée libyenne des mines, le Français mentionnait. Trouvé à l'intérieur – Page 86La mise en scène de Fouad Chéhab à l'occasion des élections émane d'une information qualifiée de très « sérieuse et sûre » par la Délégation générale de la ... Trouvé à l'intérieurEst puni des mêmes peines le fait, par toute personne qualifiée, de porter à la ... ou prendre connaissance d'un procédé, objet, document, information, ... Trouvé à l'intérieur – Page 647... le luge ciuilise la cause & regle les parties en procés ordinaire , en prononçant que l'information tiendra lieu d'enqueIte , & s'il est qualifié ... Trouvé à l'intérieur – Page 137Pour le calcul de la majorité qualifiée , l'Allemagne , la France , l'Italie et le Royaume - Uni disposent chacun de dix voix , l'Espagne de huit voix ... Trouvé à l'intérieur – Page 296( 4 ) Information included in a qualifie appraisal . A qualified appraisal mus include the following information( i ) A description of the appraised ... Trouvé à l'intérieur – Page 97Les économistes ont dès lors envisagé l'hypothèse qu'elles introduisaient un biais technologique en faveur du travail qualifié . Trouvé à l'intérieur – Page 174Cette information thématique peut être qualifiée de sémantique (adaptation LDA [BEL 98]). Ces deux derniers types d'adaptation (MDI et thématique) sont ... Trouvé à l'intérieur – Page 268La capacité de délocaliser les activités dépendra en outre de l'offre de main-d'œuvre qualifiée dans les pays étrangers et de la possibilité de faire ... Trouvé à l'intérieur – Page 142See Publication 561 for more information about figuring the value of a ... You may deduct the full fair market valu of qualified appreciated stock you ... Trouvé à l'intérieur – Page 173Plus précisément, une information volontaire qui paraitrait tendancieuse pourrait tout à fait être qualifiée, au sens de l'article L. 121-2 du Code de la ... Trouvé à l'intérieuren faisant valoir qu'il avait reçu une information erronée, en conséquence de ... telle que celle en cause au principal, doit être qualifiée de « pratique ... Trouvé à l'intérieur – Page 20918 Bagdâdi cite une information, qualifiée d'erronée, transmise par Sulamï et donnant 3o7 comme date de sa mort. Elle ne provient donc pas des Tabaqāt, ... Trouvé à l'intérieur – Page 33L'hypocrisie , dans une théorie de l'information , peut être qualifiée d'information délibérément ou inconsciemment tronquée , défectueuse , propre à ... Trouvé à l'intérieurChaque autorité qualifiée en sécurité des systèmes d'information (RSSI), chargé(s) (AQSSI) de l'assister s'appuie dans sur un le ou pilotage plusieurs et la ... Trouvé à l'intérieur – Page 55... il serait extrêmement souhaitable que ce soit une personne qualifiée ayant un grade élevé afin que son rôle puisse être actif et pas seulement passif . En effet , l'utilité et l'efficacité d'un service d'information dépendent en grande partie de la ...
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