Trouvé à l'intérieur – Page 321Toute surés qui devront former le conseil général ; il vé action judiciaire ... d'administration un directeur - adjoint , qu'il rétri . percevra la par acte ... Trouvé à l'intérieur – Page 47... directeur général adjoint, et Mme Marie-Ange Biteau, responsable du pôle Efficience Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales ... Trouvé à l'intérieur – Page 13... adjoint , M. Marshall von Biberstein , directeur de la DECS et Mille Antonietta de Vigili , administratrice , responsable du ... l'initiative Genscher - Colombo » prévoit une action de la CEE dans les domaines éducatif et culturel , mais les idées ... Trouvé à l'intérieur – Page 65Mais, en 1982, l'action CGG est revenue de 1 600 à moins de 860 francs ! Faut-il ... et des taux et au rendement des obligations», précise M. Michel Artaud, responsable d'Interoblig. ... directeur adjoint de la Banque Indosuez. ... La baisse des taux devrait rendre moins intéressants les placements liquides et redonner de l'attrait aux marchés des actions où Wall Street, de l'avis général, devrait continuer à ... Trouvé à l'intérieur – Page 68De Directeur général adjoint de telles tournées existent - elles Askonas Holt limited ( Royaume - Uni ) encore ? ... Je pense Association française d'action ensemble ou dans les lieux dans à la ténacité de la petite ou de la artistique ( France ) lesquels ils ... à venir . l'administrateur , le responsable de lution des tournées d'orchestres , je Certains clichés sont parfois étroi- la tournée est une araignée ! Trouvé à l'intérieur – Page 395... engagé par les actes mêmes du directeur adjoint , qui n'est ici que son mandataire . ... Toute action judiciaire , soil en demande , soit en défense ... Trouvé à l'intérieur... il est responsable du respect des échéances en matière de transmission des ... et en tire des conclusions qu'il transmet à son directeur-adjoint. Trouvé à l'intérieur – Page 195Un directeur adjoint pourra position qu'autant qu'elle réunira , dans être nommé par le comité , sur la prél'assemblée générale , l'assentiment de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 413Extrait d'une du conseil municipal du Havre ; l'avis du préfet de lettre au préfet du ... M. X , adjoint au maire de la ville , est en même Art . 1er . Trouvé à l'intérieur – Page 153La conduite responsable des entreprises en action OECD. est un élément essentiel pour induire le changement et que le Forum mondial, en tant que première ... Trouvé à l'intérieur – Page 306Le directeur est responsable dans tous les actes du directeur adjoint . ... Toute action judiciaire à laquelle pourrait donner lieu tout autre objet ... Trouvé à l'intérieur – Page 74... DIRECTEUR GÉNÉRAL ADJOINT Monsieur . le Président , Mesdames et Messieurs ... de la FAO pour une pêche responsable et des plans d'action internationaux ... Trouvé à l'intérieur – Page 470... de tous droits et de toute action pour donner caution solvable ; mais il ne ... quart du montant municipal de la commune ou son adjoint , et par le bles ... Trouvé à l'intérieur – Page 321Toute surés qui devront former le conseil général ; il ve- action ... d'administration na directeur - adjoint , qu'il réiri Toid consultative of the sono ... Trouvé à l'intérieur – Page 87Il y avait le directeur , mon adjoint , qui était Alfred Moulin ... La maison du parc de la Vanoise , à mon avis , dans le lotissement de Chambéry ... Trouvé à l'intérieur – Page 221Il convoque également , lorsque cela directeur au nom et aux frais de la sopeut devenir nécessaire , des assemblées ciété , que d'après l'avis du conseil ... Trouvé à l'intérieur – Page 195Un directeur adjoint pourra position qu'autant qu'elle réunira , dans être nommé par le comité , sur la prél'assemblée générale , l'assentiment de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 123... (e) Etre une source d'avis techniques pour les membres, le Directeur ... l'Assemblée générale et nomme un Président adjoint et un Comité directeur compo ... Trouvé à l'intérieur – Page 413Extrait d'une du conseil municipal du Havre ; l'avis du préfet de lettre au ... M. X , adjoint au maire de la ville , est en même temps administrateur des ... Trouvé à l'intérieur – Page 8COURRIER action Questions pour test VIH Une dame s'est présentée à mon bureau le et en bonne santé pourrait être gachée par ... Dr J. Garay , Responsable Médical , Cette situation m'a amené à réflechir sur Matabeleland South , Zimbabwe . les ... Les lecteurs sont donc invités à qu'elle éprouve à voir son enfant heureuse faire part de leurs avis et expériences . ... Directeur exécutif : Neil Druce Editeur adjoint : Siän Long Maquette et production : Ingrid Emsden Comité d'orientation ... Trouvé à l'intérieur – Page 135... le travail ( SJT ) Mme Suzel Anstett , responsable du Centre d'information et de documentation de la DPM M. Christian ... de l'action sociale , culturelle , territoriale et des politiques d'accueil et intégration Mme Henocque , directrice adjointe ... Trouvé à l'intérieur – Page 321Toute surés qui devront former le conseil général ; il vé . action ... un directeur - adjoint , qu'il réiri : que Décret porbuera de ses deniers . Trouvé à l'intérieur – Page 237AVIS DE BORNAGE BUREAU DOMANIAL DE OUAGADOLGOU ! ... mullernent être responsable de la teneur des annonces et avis publiés sous celle rubrique par les particuliers AVIS AU PUBLIC ... Assurer la fvrination syndicale et développer la conscience ouvrière ; Assurer la réalisation de l'unité d'action en accord ... Secrétaire Général : Bayala B. Armand , SOVOBA Ouaga Secrétaire Général adjoint : Villogo Bakary Georges , BRAVOLTA Bobo Trésorier Général : Somé Jean . Trouvé à l'intérieur – Page 288... le directeur adjoint aura les inènies attributions et les mêmes pouvoirs . ... action intentée ou soutenue d'après l'avis du conseil d'administration . Trouvé à l'intérieur – Page 154cune ; ces mille actions ont été souscrites par les nelle de M. Gerdolle . ... aujourd'hui directeur adjoint de la Providence « Art . 2. Trouvé à l'intérieur – Page 87... directeur - adjoint chargé de le remplacer dans toutes les opérations CHAPITRE XVII . DISPOSITIONS TRANSIT OIABS . de la direction ; il est responsable ... Trouvé à l'intérieur – Page 222Le directeur adjoint devait avoir la quatrième nationalité . ... propres et restait soumis , pour chaque action , à l'approbation de chacun des partis . Trouvé à l'intérieur – Page 54Chacun des membres de ce comité s'adjoint un suppléant qui assiste aux séances ... ceux de toute action intentée et suivie d'après l'avis du conseil ... Trouvé à l'intérieur – Page 399Toute action judiciaire autre que celles aux 9 SEPTEMBRE = : 5 OCTOBRE 1840 . ... ceux de toute action intentée ou soutenue d'après l'avis du condu conseil ... Trouvé à l'intérieur – Page 399Toule action judiciaire autre que celles aus . ... el celles attribuées au directeur adjoint , par archives du ministère de l'agriculture et M. Damolle ... Trouvé à l'intérieur – Page 2195Le chef du service central de la pharmacie et le directeur adjoint chargé de ... 5 et 6 ; vu l'avis émis en sa séance du 27 février 1953 par la commission ... Trouvé à l'intérieur – Page 827Les fonctions du chef adjoint de la 58. ... marchés de travaux et de fournitures à passer pour le finances , après avis de la commission supérieure des caisses d'ascompte des communes , surance . ... Les actions ou campagnes de guerre donart . ... cripteur ou actionnaire qui a cédé son titre cesse d'ètre responsable DÉCRET des versements non appelés ne courront , à l'égard des créanciers antérieurs ... Trouvé à l'intérieur... responsable adjoint Il participe au conseil technique et donne son avis sur une situation critique, aide à la prise de décision et à sa mise en action. Le rapprochement des mondes sociaux accompagne l'emergence d'organisations recomposees en poles territoriaux et de competences, ou les logiques de projet et de developpement ont remplace les logiques de structures. Trouvé à l'intérieur – Page 470Toute contravention à l'article précédent pourra lement déchus de tous droits et de toute action pour donner caution solvable ... de la commune ou son adjoint , et par le bles , après lois ans de cessation de poursuites contre des rôles de la contribution foncière . ... Nul ne peut étre contraint que pour faire les versements de fonds dont ils sont respectiveun percepteur dont elle sera responsable , et qui ne ... Trouvé à l'intérieur – Page 26... 6 ° Des affiches , annonces , ventes , distributions ou débits d'ouvrages , écrits ou gravures contraires aux meurs ; 7 ° De l'action contre les ... soit par un commissaire résidant ailleurs qu'au chef - lieu , soit par un suppléant du juge de paix , soit par le maire ou l'adjoint du chef ... Elles seront notifiées par un huissier ; il en sera laissé copie au prévenu , ou à la personne civilement responsable ( 5 ) . Trouvé à l'intérieur – Page 63Il ne peut remplir d'autres fonctions qui , de l'avis du Conseil , pourraient le gêner dans l'exercice de ses fonctions de ... Le Conseil , sur la proposition de son président , nomme un Directeur Général et un Directeur Général Adjoint . Le Directeur Général est responsable vis - à - vis du Président de la Banque des opérations de la Banque ; il est le ... Le droit de vote est réparti proportionnellement au nombre des actions souscrites dans le pays de chaque établissement représenté à ... Trouvé à l'intérieur – Page 288En cas d'absence ou d'empêchement du directeur , le directeur adjoint aura les ... action intentée ou soutenue d'après l'avis du conseil d'administration . Trouvé à l'intérieur – Page 413Extrait d'une du conseil municipal du Havre ; l'avis du préfet de lellre au préfet du ... M. X , adjoint au maire de la ville , est en même Art . 1er . Trouvé à l'intérieur – Page 159... un directeui - adjoint pour font encore partie du conseil . le remplacer ... peut délibé- le directeur seul est responsable et doit rétribuer rer s'il ... Trouvé à l'intérieur – Page 5752Les dispositions de l'article 2 de l'arrêté du 16 dé . quatre mois auparavant , par avis publié au Journal officiel de la ... et du responsable du cours Pour le ministre et par délégation : de promotion sociale justifiant que le candidat remplit les Par ... copie certifiée conforme de l'un des diplômes Le directeur , adjoint au directeur général , ou de l'attestation prévus à ... Le chef de service , le cas échéant , du chef du service régional de l'action sanitaire J. MOREAU . et sociale , en ce qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 509Toute action judiciaire , autre que celles auxquelles peuvent donner ... responsable , au nom et aux frais de l'association , que d'après l'avis du conseil ... Trouvé à l'intérieur – Page 1002Depuis mai 20022, le médecin responsable de PMI doit être saisi par le Préfet pour donner avis sur les centres de vacances et centres de loisirs sans ... Trouvé à l'intérieur – Page 124À ce titre, je suis responsable de l'administration, de certaines régions, ... Comme je suis l'adjoint du directeur sortant, je prends la période de Noël ... Trouvé à l'intérieur – Page 648... au ministère de l'économie et des finances et chef de la mission R. C. B. et à M. Le Noane , directeur adjoint à la direction de ... Selon la formule de M. Philippe Huet , la rationalisation des choix budgétaires est « une recherche méthodique appliquée à l'action publique et qui , utilisant ... donnée que le responsable se propose d'orienter , d'infléchir en fonction de son système de valeurs et de pouvoirs . Trouvé à l'intérieur – Page 3FONCTIONNEMENT Le secrétaire d'Etat à l'action sociale et à la réadaptation , Vu le décret du 26 juin 1967 portant création du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie ; Vu l'avis du conseil de perfectionnement des études ... Un manipulateur d'électroradiologie moniteur peut être adjoint au directeur . Le directeur doit être Français , âgé de trente ans au moins . Art . 3 . Le directeur de l'école est responsable de l'organisa . tion de l'enseignement et de la tenue générale de ... Trouvé à l'intérieur – Page 1296Chef de bureau : Stéphane REBILLARD , attaché d'administration centrale Adjoint : Anne FORCINAL , attaché ... attachée d'administration centrale - Natacha CHICOT , attachée d'administration centrale Responsable de la section expulsion ... correspondant de l'action sociale rattache au BŘRH : Lionel CARBALLAL , attaché d'administration centrale Adjoint : N .. ... Permis de construire Instruction des demandes de permis de construire pour lesquelles l'avis du préfet de police est ...
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