Verified information Dengta vieta. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. 3 Rue Sainte-Anne 21000 Dijon Francie. Je n'ai pas de compte. Ano. Conformément à la réglementation applicable, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et/ou de suppression, de portabilité de ses données personnelles. Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. Trust level. Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. Ce dernier doit le notifier expressément par une demande de résiliation. Rechargez depuis votre canapé votre carte de transport (ou celles de vos proches) avec l'offre adaptée à votre profil : B.1.8. Verified information Dengta vieta. Chargemap Pass incompatible Learn More. ☀️ Location de véhicule ? Trust level. Le client fournit un nouveau RIB avec la mention « Bon pour changement de coordonnées bancaires », daté et signé. B.3.2. Le signataire du PASS LIBERTÉ (titulaire du RIB), après validation du dossier,entraîne l’ouverture d’un dossier client, et l’acceptation des conditions générales de vente associées. Verified information Covered area. Operatorius. LIBERTEPARK est strictement personnel. F.2. Parking Darcy-Liberté - Divia . B.1.4. Le Mandat de prélèvement SEPA (donnant l’autorisation à Keolis Dijon Mobilités à émettre des ordres de prélèvement auprès de la banque du payeur) est caractérisé par une « Référence unique de mandat » RUM. Chargemap Pass incompatible PodrobnejÅ¡ie informácie. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Prantsusmaa. Bekræftet information Dækket område. Given the COVID-19 pandemic, call ahead to … Un payeur peut prendre en charge plusieurs LIBERTEPARK. Chargemap Pass incompatible Dozvědět se více. No. A.1.2. C.2. E.3. Parking Monge - Divia En cas de contestation qui s’avérerait injustifiée, Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de facturer au client les frais de gestion. Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir la souscription et l’utilisation du service PASS Liberté et du prélèvement automatique associé, utilisable sur le réseau Divia Bus & Tram de Dijon Métropole. A chaque sortie, la borne indique le montant qui sera facturé. EFFIA. Le remplacement de la carte et de son contrat se fait à l’Agence Commerciale DiviaMobilités en fournissant une pièce d’identité de l’abonné et la déclaration de perte ou de vol du poste de police ou de gendarmerie le cas échéant. x3. C.3. Les frais de rejets bancaires (hors incident technique non imputable au payeur) sont à la charge du payeur. (EX : Utilisation en Mai ; prélèvement le 15 Juin) B.2.2. Un payeur dont le compte est resté débiteur ne peut pas souscrire de nouveaux contrats par prélèvement automatique, tant que la (les) somme(s) due(s) n’est (ne sont) pas réglée(s). 21 Cour de la Gare 21000 Dijon PrancÅ«zija. A.1.4. En cas de litige de paiement, si malgré les relances, le règlement n’est pas effectué, Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de bloquer la carte DiviaMobilités et de vous inscrire sur une liste d’opposition pendant une durée de 2 ans. Chargemap Pass incompatible Sužinoti daugiau. Le duplicata est gratuit en cas de vol sur présentation de la déclaration de vol du poste de police ou de gendarmerie. Jah. En cas de modification ou de révocation du mandat, le client doit s’adresser à l’Agence Commerciale DiviaMobilités, 16 place Darcy à Dijon. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. B.1.4. Forsynet med vedvarende energi. En cas de contestation qui s’avérerait injustifiée, Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de facturer au client les frais de gestion. Ověřené informace Pokrytá oblast. Il est chargé sur une carte nominative DiviaMobilités. Si le Client s’est opposé à la conservation de sa photo au format numérique, une nouvelle photo lui sera demandée à chaque demande de fabrication de sa carte DiviaMobilités. Toute demande de révocation du mandat de prélèvement SEPA doit être accompagnée de la désignation d’un autre moyen de paiement valide. A.1.3. Ne. Recevez toutes les informations, www.divia.fr/page/politique-de-confidentialite, www.divia.fr / nous écrire / Liberté-prélèvement automatique, DiviaVéloPark, les abris pour votre vélo, Conditions générales de vente et utilisation. Ei. À chaque changement de tarif, le montant du prélèvement s’effectuera automatiquement au nouveau tarif en vigueur. 3 bornes de recharges 7 kW disponibles . Provozovatel. Le contrat étant sans engagement de durée, il peut être résilié à la demande du payeur. Parking Monge - Divia 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon. Les heures de stationnement sont cumulées du 1er jour au dernier jour du mois et le montant est prélevé automatiquement sur le compte bancaire indiqué sur le mandat du client à partir du 15 du mois suivant. B.3    â€“ Contestation B.3.1. Taastuvenergia põhine. Les conditions générales s'imposent à la fois au payeur et à l'utilisateur même lorsque ce dernier n'a pas personnellement signé la demande. B.1    â€“ Généralités B.1.1. E.2. En cas de perte et ou détérioration, la carte DiviaMobilités est remplacée avec frais. B.1.3. Ces conditions générales de vente et d’utilisation s’appliquent à la fois au payeur et à l’utilisateur de Liberté Park, même lorsque ce dernier n’a pas personnellement souscrit à la demande de prélèvement. Les consommations liées au contrat PASS LIBERTÉ sont payées par prélèvement automatique. Információ. Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. VOTRE SERVICE CLIENTS : Espace Services : 16 place Darcy, 21000 Dijon, Sur le site www.divia.fr / nous écrire / Liberté-prélèvement automatique, Newsletter Les frais de rejets bancaires (hors incident technique non imputable au payeur) sont à la charge du payeur. Il n’est pas procédé au remboursement des titres de transport achetés pour voyager entre la date de perte ou vol et le remplacement de la carte DiviaMobilités. A.1.4. Le client peut exercer ces droits, ou adresser toute autre question relative au traitement de ses données à caractère personnel : -    en ligne à l’adresse suivante : www.divia.fr/page/nous-contacter -    par email à l’adresse dpo-diviamobilites@keolis.com -    par courrier à l’adresse postale : Keolis Dijon Mobilités - Service clients 49 rue des Ateliers - CS47380 21073 DIJON CEDEX Dans le cadre des dispositifs interopérables, les données personnelles peuvent être échangées entre les réseaux interopérables avec DiviaMobilités. C.2. En cas de modification ou de révocation du mandat, le client doit s’adresser à l’Agence Commerciale DiviaMobilités, 16 place Darcy à Dijon. Chargemap Pass incompatible Lær mere. Darcy, Dijon. Chargemap Pass incompatible Dozvědět se více. Parking Monge - Divia . Taip. Le PASS LIBERTÉ est renouvelé automatiquement dès lors que le payeur n’a pas signifié expressément sa résiliation. Les conditions générales s’imposent à la fois au payeur et à l’utilisateur même lorsque ce dernier n’a pas personnellement signé la demande. Chargemap Pass incompatible Lisainfo. Parking. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon PrancÅ«zija. Ici nous nous adaptons à vos paramêtres de navigation. Trust level. C.1. Les  factures  sont  accessibles   par   chaque   utilisateur   via   la boutique en ligne Divia (en créant son compte personnel). D.2. Operatør. Pour les anciens combattants âgés de 65 et plus, domiciliés dans une commune de … Parking Darcy-Liberté - Divia. Lataa sähköautosi kaupungin Dijon latausalueella Parking Monge - Divia D.1. En cas de doute sur l’identité de l’abonné, lors d’un contrôle sur le réseau, il peut être demandé un justificatif d'identité. B.1.2. Il est chargé sur une carte nominative DiviaMobilités. Si le Client s’est opposé à la conservation de sa photo au format numérique, une nouvelle photo lui sera demandée à chaque demande de fabrication de sa carte DiviaMobilités. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon Francúzsko. Espace Services : 16 place Darcy, 21000 Dijon, Sur le site www.divia.fr / nous écrire / Liberté-prélèvement automatique, Newsletter Verified information Dengta vieta. Verified information Katusealune asukoht. Dans le cas contraire la RUM sera envoyée avec la notification de prélèvement. Un payeur dont le compte est resté débiteur ne peut pas souscrire de nouveaux contrats par prélèvement automatique, tant que la (les) somme(s) due(s) n’est (ne sont) pas réglée(s). Les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation sont remises au client lors de la souscription au service LibertéPark. G.1. Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. Elles sont destinées aux services de Keolis Dijon Mobilités qui est responsable du traitement, ainsi que, le cas échéant, à ses sous-traitants ou prestataires uniquement pour la finalité définie par Keolis Dijon Mobilités. 21 Cour de la Gare 21000 Dijon Francúzsko. Les factures ne seront pas transmises par courrier, sauf demande expresse et sous conditions d’une participation de 1,50 euro pour frais de gestion administrative. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier Le client peut également s’opposer à leur traitement à des fins commerciales. EFFIA. Des frais de carte sont perçus lors de la création de la carte DiviaMobilités. E.1. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. Caves Carrière (Tesla and others) 12 Rue de Skopje - Dijon . B.3.3. Le payeur peut être différent du titulaire du LIBERTEPARK. Információ. Les factures sont accessibles par chaque utilisateur via la boutique en ligne Divia (en créant son compte personnel). A.1.1. Le tarif horaire du stationnement est révisable à chaque changement de tarifs. Le montant, correspondant au nombre de voyages effectués, est prélevé sur le compte bancaire indiqué sur le dossier du client à partir du 15 du mois suivant son utilisation. Parking Dijon Darcy Liberté - Divia. EFFIA. Le demandeur doit fournir : >    S’il ne possède pas de carte DiviaMobilités : •    une photo d’identité •    un justificatif d’identité •    un relevé d’identité bancaire •    une attestation d’assurance de son véhicule (carte verte) >    S’il possède déjà une carte DiviaMobilités : •    sa carte DiviaMobilités •    un relevé d’identité bancaire du payeur •    un justificatatif d’identité du payeur •    une attestation d’assurance de son véhicule (carte verte) A.1.7 La signature d’un contrat LIBERTEPARK, entraîne l’ouverture d’un dossier client, et l’acceptation par le signataire (titulaire du RIB), et le bénéficiaire s’il est différent, des conditions générales de vente associées. Le contrat étant sans engagement de durée, il peut être résilié à la demande du payeur. Le client fournit un nouveau RIB avec la mention « Bon pour changement de coordonnées bancaires », daté et signé. Le Parking Monge DiviaPark (460 places) est équipé de 7 bornes de recharge pour véhicules électriques. The "Bus & Tram" network makes it possible to travel throughout the Dijon metropolis. Le payeur peut être différent du titulaire du PASS LIBERTÉ. Si le contrat est signé à l’Agence Commerciale, il doit être signé au moment de la souscription et accompagné d’un relevé d’identité bancaire faisant figurer les coordonnées bancaires du payeur (IBAN / BIC). Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de refuser tout nouveau contrat à un payeur ou un utilisateur dont le contrat a déjà été résilié pour fraude établie. Využívá obnovitelné zdroje energie. Tramway : On weekdays, from 7h to 19h, a tram every 5 to 7 min, A tram every 15 minutes in the evening, until 01:00, last pass to the city center, Les tarifs appliqués sont différent selon les parkings. Parking Sainte-Anne - Divia . Si vous êtes insatisfait du traitement d'un litige par notre Service Clients, vous pouvez ensuite saisir le Médiateur MTV : Médiation Tourisme Voyage - BP 80 303 - 75 823 PARIS Cedex 17 / www.mtv.travel. B.3.2. 599 meters Parking Condorcet - Divia 28 Rue Condorcet 21000 Dijon. B.1.8. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Franciaország. Taastuvenergia põhine. Grâce à votre compte UNIQUE Divia Mobilités vous avez accès à de nombreuses fonctionnalités : Boutique en ligne. If you own an electric car in France, trust Chargemap to find you the nearest Parking Darcy-Liberté - Divia … B.3.1. Les données à caractère personnel collectées font l'objet d'un traitement automatisé dont les finalités sont la gestion de la relation contractuelle et commerciale dans le cadre de l'utilisation d'un service DiviaMobilités, la prévention et la gestion des impayés, du vol et de la perte de la carte DiviaMobilités, la réalisation d’analyses statistiques, ainsi que la lutte contre la fraude pendant toute la durée de validité de la carte DiviaMobilités ou du service souscrit. Description : Valable pour 20 déplacements d'1 heure, sur l'ensemble du réseau Divia Bus&Tram, correspondance(s) comprise(s) (réalisés du 1er au dernier jour du mois). E.4. B.4.1. Ce  dernier  doit  le  notifier  expressément  par  une  demande  de résiliation. B.1.5. Informace. B.2.1. Trust level. Keolis Dijon Mobilités notifie par l'envoi d'une facture dématérialisée au moins 5 jours calendaires avant la date effective du prélèvement. As for the pricing, a Pass-1h costs €1,20*. Parking Sainte-Anne - Divia . A.1.6. Ils sont consultables dans tous les parkings en ouvrage (Condorcet, Darcy-Liberté, Dauphine, Grangier, Malraux, Monge, Sainte-Anne, Tivoli-Berbisey, Trémouille-Marché). Lorsque la (les) somme(s) due(s) n’est (sont) pas réglée(s), le contrat est immédiatement suspendu. • en cas de fraude établie dans l’utilisation du titre décrit à l’article C.3. EFFIA. Toute personne qui continue à utiliser indûment (exemple : non règlement d’une échéance) le contrat est considéré comme étant sans titre de transport et donc passible de poursuites pénales. Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. Powered by renewable energy. En aucun cas, ces sous-traitants ne peuvent utiliser ces données à des fins commerciales pour leur propre compte. Ano. 406 metry Parking Darcy-Liberté - Divia Le client peut contester auprès de sa banque dans un délai de 8 semaines à compter de la date de débit de son compte un prélèvement autorisé et dans un délai de 13 mois à compter de la date de débit de son compte un prélèvement non autorisé. Toute demande de révocation du mandat de prélèvement SEPA doit être accompagnée de la désignation d’un autre moyen de paiement valide. Le remplacement de la carte et de son contrat se fait à l’Agence Commerciale DiviaMobilités ou auprès de l’un des parkings en ouvrage cités à l’article A.1.1 (sauf Tivoli-Berbisey) en fournissant un justificatif d’identité de l’abonné et la déclaration de perte ou de vol du poste de police ou de gendarmerie le cas échéant. Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir la souscription et l’utilisation du service LibertéPark et du prélèvement automatique associé, utilisable dans les 10 parkings en ouvrage de Dijon métropole (Clemenceau, Condorcet, Darcy-Liberté, Dauphine, Grangier, Malraux, Monge, Sainte-Anne, Tivoli-Berbisey, Trémouille-marché). Chargemap Pass incompatible Dozvědět se více. Pour plus d’informations, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité disponible à l’adresse suivante www.divia.fr/page/politique-de-confidentialite ou à l’Agence Commerciale DiviaMobilités située au 16 place Darcy 21000 Dijon. Les présentes conditions générales de ventes ont pour objet de régir la souscription et l’utilisation du service PASS Liberté et du prélèvement automatique associé, utilisable sur le réseau Divia Bus & Tram de Dijon Métropole. Ces conditions générales de vente sont complémentaires du règlement d’usage du réseau DiviaMobilités et s’appliquent à la fois au payeur et à l’abonné même lorsque ce dernier n’a pas personnellement souscrit à la demande de prélèvement. Des frais de carte seront perçus lors de la création de la carte DiviaMobilités  A.1.5. Share. EFFIA. Leclerc Bio - Boulevard des Allobroges. EFFIA. Parking Sainte-Anne - Divia Ja. Parking Darcy-Liberté - Divia . Conformément à la règlementation applicable, le client dispose d’un droit d’accès, de modification et/ou de suppression, de portabilité de ses données personnelles. LIBERTEPARK est valable le mois civil, du 1er jour du mois au dernier jour du mois. Parking Monge - Divia . Rue Docteur Chaussier - Dijon . Chargemap Pass incompatible Lisainfo. EFFIA. Le contrat est résilié de plein droit par Keolis Dijon Mobilités pour les motifs suivants : • en cas de fraude établie dans la constitution du dossier d’inscription, fausse déclaration, falsification des pièces justificatives. Ano. Verified information Katusealune asukoht. To find the best bargain, please visit the DIVIA … Tips; Parking Dijon Darcy Liberté - Divia. PASS Liberté Park - CGV; ... via son compte personnel sur www.divia.fr, ou par courrier au service clients. Trust level. En cas de doute sur l'identité de l'abonné, lors d'un contrôle dans un parking, il peut-être demandé un justificatif d'identité. Jah. B.4.2. En cas de litige de paiement, si malgré les relances, le règlement n’est pas effectué, Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de bloquer la carte DiviaMobilités et d’inscrire le client sur une liste d’opposition pendant une durée de 2 ans. 3 bornes de recharges 7 kW disponibles . Parking Sainte-Anne - Divia Chargemap Pass incompatible Lær mere. Operaator. Informace. Provozovatel. E.4. Le payeur doit être obligatoirement majeur ou mineur émancipé (un justificatif légal doit être fourni dans ce cas-là). Ne. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon Francie. The structure of the network and the fine mesh of the territory make it its strength. B.2    Particularités  LIBERTÉPARK B.1 .1. C.1. Parking Darcy-Liberté - Divia . Il est utilisable sur le périmètre des Transports urbains de l’Agglomération Dijonnaise. If you plan to take the bus/tram more than once or twice a day, you should take the Pass-24h for €3,60*; it allows you to travel on the entire network for 24 hours. Využívá obnovitelné zdroje energie. Trust level. Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. Operaator. Yes. Sa gestion a été confiée à Keolis Dijon Mobilités. Lorsque la  (les)  somme(s)  due(s)  n’est  (sont)  pas  réglée(s),  le contrat est immédiatement résilié. F.3. A.1    Généralités A.1.1. La gestion du stationnement de Dijon a été confiée à Keolis Dijon Mobilités par Dijon métropole, Autorité Organisatrice de Mobilité. Bekræftet information Dækket område. EFFIA. EFFIA. Trust level. Network. A.1.3. Recevez toutes les informations, www.divia.fr / nous écrire / Liberté-prélèvement automatique, Conditions générales de vente et utilisation. Le Parking Darcy-Liberté (505 places) est équipé de 3 … Jah. B.1.5. Le montant mensuel du prélèvement LIBERTEPARK , correspondant à la durée de stationnement comptabilisée du 1er au dernier jour du mois, est prélevé sur le compte bancaire indiqué sur le dossier du client à partir du 15 du mois suivant son utilisation (ex : Utilisation en Mai ; prélèvement le 15 Juin). Trust level. x3. Si le contrat est signé dans un parking en ouvrage ou à l’agence commerciale, il doit être signé au moment de la souscription et accompagné d’un relevé d’identité bancaire faisant figurer les coordonnées bancaires du payeur (IBAN/BIC). Operatorius. Chargemap Pass incompatible Sužinoti daugiau. Operatør. Lors d’un contrôle à bord des bus et tram par nos agents assermentés vous devez être muni de votre carte DiviaMobilités. Operaator. A.1.5. Chargemap Pass compatible area Order your Chargemap Pass. En cas de changement : ■ de payeur ■ d’établissement bancaire domiciliataire ■ de compte à prélever ■ d'adresse postale / mail Le client doit le signaler avant le 25 du mois en cours pour le mois suivant auprès de l’Agence Commerciale DiviaMobilités, par mail, via son compte personnel sur www.divia.fr, ou par courrier au service clients. A.1.6. Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de refuser tout nouveau contrat à un payeur ou un utilisateur dont le contrat a déjà été résilié pour fraude établie. Pour être en règle, la validation est obligatoire et systématique à chaque montée, même en correspondance. G.1. D.2. Ne. En cas de perte ou de vol de la carte DiviaMobilités, le titulaire du contrat LIBERTEPARK a l’obligation de le déclarer dans les plus brefs délais à DiviaMobilités, E.1. Taip. Le Parking Monge DiviaPark (460 places) est équipé de 7 bornes de recharge pour véhicules électriques. Ühinege 593302 elektriauto juhiga! EFFIA. Le payeur s’engage alors à lui communiquer les présentes conditions. D.3. Le service Liberté Park  est  utilisable  dans les 10 parkings en ouvrage de Dijon métropole (Clemenceau, Condorcet, Darcy-Liberté, Dauphine, Grangier, Malraux, Monge, Sainte-Anne, Tivoli-Berbisey, Trémouille-marché). Le PASS LIBERTÉ est valable le mois civil, du 1er jour du mois au dernier jour du mois. La demande de résiliation peut se faire : - auprès de l’un des parkings en ouvrage cités à l’article A.1.1 excepté du parking Tivoli-Berbisey -    auprès de l’Agence Commerciale DiviaMobilités -    par courrier au service clients -    par mail -    par téléphone au service clients -    sur www.divia.fr, F.1.Le contrat est résilié de plein droit par Keolis Dijon Mobilités pour les motifs suivants : - en cas de fraude établie dans la constitution du dossier d’inscription, fausse déclaration, falsification des pièces justificatives - en cas d’impayé. EFFIA. Consultez les horaires de prochains passages de vos lignes ou arrêts de votre bus ou tramway à Dijon métropole sur le site DiviaMobilités. G.2. Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon Franciaország. 3 Rue Sainte-Anne 21000 Dijon Franciaország. Information. F.2. Trust level. Trust level. Tout souscripteur reconnaît avoir reçu un exemplaire de ces conditions lors de la signature du Mandat concernant l’abonnement par prélèvement automatique. Le client peut exercer ses droits, ou adresser toute autre question relative au traitement de ses données à caractère personnel : Dans le cadre des dispositifs interopérables, les données personnelles peuvent être échangées entre les réseaux interopérables avec DiviaMobilités. B.2.2. 9 Rue des Corroyeurs 21000 Dijon Francie. Keolis Dijon Mobilités se réserve le droit de refuser tout nouvel achat ou abonnement à un débiteur avec lequel un litige relatif au paiement d’un achat antérieur est toujours ouvert. 3 Rue Sainte-Anne 21000 Dijon Prantsusmaa. Un payeur peut prendre en charge plusieurs PASS LIBERTÉ. E.3. 3 Rue Sainte-Anne - Dijon . Chargemap Pass incompatible Lisainfo. Le client peut contester auprès  de  sa  banque  dans  un  délai de 8 semaines à compter de la date de débit de son compte un prélèvement autorisé et dans un délai de 13 mois à compter de la date de débit de son compte un prélèvement non autorisé. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon France. E.2. Trust level. Divia Bus & Tram . La demande de résiliation peut se faire : - auprès de l’Agence Commerciale DiviaMobilités - par courrier au service clients - par mail - par téléphone au service clients - via le compte personnel de l’abonné sur www.divia.fr. Verified information Covered area. Le client fournit un nouveau RIB avec la mention « Bon pour changement de coordonnées bancaires », daté et signé. Keolis Dijon Mobilités notifie par l'envoi d'une facture dématérialisée au moins 5 jours calendaires avant la date effective du prélèvement. À chaque changement de tarif, le montant du prélèvement s’effectuera automatiquement au nouveau tarif en vigueur. Trust level. B.1.3. B.1.6. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. Save. 28 Rue Condorcet 21000 Dijon Franciaország. F.1. Parking Darcy-Liberté - Divia Rue Docteur Chaussier 21000 Dijon. Chargemap Pass incompatible Tudjon meg többet. EFFIA. Les trajets consommés sont prélevés automatiquement sur le compte bancaire indiqué sur le mandat du client. Informace. Conformément à la règlementation en vigueur, l’utilisateur ne peut voyager sans titre de transport. EFFIA. 10 Boulevard des Allobroges - … Le montant du prélèvement est révisable à chaque changement de tarif. Yes. Les données du client sont conservées pour les durées nécessaires à la gestion contractuelle, administrative et comptable des services souscrits. D.3. CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DES CONTRATS PASS LIBERTÉ par prélèvement automatique. Le tarif du trajet unitaire est fixé à 1,27 euro au 01/09/2017. Les données à caractère personnel collectées (dont la plaque d’immatriculation) font l’objet d’un traitement automatisé dont les finalités sont la gestion de la relation contractuelle et commerciale dans le cadre de l’utilisation d’un service DiviaMobilités, la prévention et la gestion des impayés, du vol et de la perte de la carte DiviaMobilités, la réalisation d’analyses statistiques, ainsi que la lutte contre la fraude pendant toute la durée de validité de la carte DiviaMobilités ou du service souscrit.