Trouvé à l'intérieur – Page 35La proUne fiche individuelle annexée au questionnaire a permis de recueillir un certain nombre de renseignements sur le ... Répartition de l'emploi par sexe Sur 55.028 salariés qu'accusent les résultats de l'enquête , on compte 52.577 ... Trouvé à l'intérieur – Page 107Il doit porter les renseignements suivants : Nom et adresse de l'employeur ( 1 ) , Nom et emploi du salarié ( 2 ) , Période ... Documents comptables Fiches individuelles : Une fiche individuelle de salaire est ouverte au nom de chaque salarié . Trouvé à l'intérieur – Page 14Les entreprises individuelles ne sont pas en principe touchées par cette procédure . ... L ' entreprise doit remplir une fiche de renseignements relatifs au travailleur faisant l ' objet de la demande d ... Carte d ' Identité Pour Etranger Non Salarié ( CIPENS ) Dans la suite nous distinguerons trois sous - populations , suivant ... Trouvé à l'intérieur – Page 572Ils doivent joindre à leur déclaration une fiche de renseignements conforme au modèle figurant en annexe n ° 2 ; cette ... Dans le cas où les requérants ont exercé en France la profession de salarié agricole ... frais aux exploitants étrangers qui remplissent les conditions prévues par le décret susvisé une attestation individuelle faisant état de leur situation particulière et des droits qui leur sont accordés . Trouvé à l'intérieur – Page 93Il remplit , ou en tout cas , signe lui - même , une feuille de renseignements normalisée , sur la base de laquelle est établie ensuite la fiche informatique . Les adjonctions ultérieures sont le fait d'initiatives du salarié ( par exemple les ... Trouvé à l'intérieur – Page 571Son itinéraire (francophone, salarié, auxiliaire de l'administration) en fait ... ANG, 1D 89 (fiches individuelles), 2D et ANS 7G 14 (généalogie de Mamadou ... Trouvé à l'intérieur – Page 100Ledit sieur Vicente Passary est un intérêts , en raison de renseignements mensongers fournis par ce dernier à des commerçant sérieur . ... rien d'excessif , et qu'à tous égards la demande introduite doit être lui ou par ses mandataires dans l'exécution da mandat salarié qu'il avait ... 1862 : - et une vente de fiches individuelles ; que , chacun pouvant se procurer ces Considérant que , aux termes de l'art . Trouvé à l'intérieur – Page 54Le dossier individuel , la fiche de renseignements , concrétisent cette connaissance ; ils contiennent , l'un et l'autre , un ... Dans la pratique quotidienne , cette définition se complique selon les points de vue du patron et du salarié , et selon les ... Trouvé à l'intérieur – Page 100Ledit sieur Vicente Passary est un intérêts , en raison de renseignements mensongers fournis par ce dernier à des commerçant sérieur . ... et qu'à tous égards la demande introduite doit être lui ou par ses mandataires dans l'exécution du mandat salarié qu'il avait rejetée ; Par ces ... 1862 : 1 et une vente de fiches individuelles ; que , chacun pouvant se procurer ces Considérant que , aux termes de l'art . Trouvé à l'intérieur – Page 100Ledit sieur Vicente Passary est un intérêts , en raison de renseignements mensongers fournis par ce dernier à des tiers ; commerçant sérieur . ... et qu'à tous égards la demande introduite doit être lui ou par ses mandataires dans l'exécution du mandat salarié qu'il avait ... une mise en vente et une vente de fiches individuelles ; que , chacun pouvant se procurer ces Considérant que , aux termes de l'art . Trouvé à l'intérieur – Page 789FICHE INDIVIDUELLE DE RENSEIGNEMENTS RELATIVE À L'OCTROI D'AIDES A LA CESSATION DE L'ACTIVITÉ AGRICOLE EN FAVEUR D'UN SALARIÉ OU D'UN AIDE FAMILIAL 1 . Données relatives au bénéficiaire : Numéro de code ... Trouvé à l'intérieur – Page 24Une fiche individuelle de rémunération par salarié comportant les mêmes informations . ... d'une amende fiscale de 10 000 Fencourue autant de fois qu'il est relevé d'omissions ou d'inexactitudes dans les renseignements à fournir . Trouvé à l'intérieur – Page 9144E. ayant travaillé dans ce pays pendant deux ans en qualité de salariés agricoles . au Arrête : Art . 1er . ... déclaration une fiche de renseignements conforme au modèle figurant en annexe n ° 2 ; cette fiche doit être remplie en double exemplaire et ... délivrera sans frais aux exploitants étrangers qui remplissent les conditions prévues par le décret susvisé une attestation individuelle faisant état de leur ... Trouvé à l'intérieur – Page 360Chaque fiche porte éventuellement attestation par le débiteur des revenus que la charge des impôts est réellement ... Quand un employé ou salarié change d ' administration ou d ' entreprise dans le courant de l ' année , l ' employeur ... mutations survenues dans les bénéficiaires des dits revenus , pour autant , bien entendu , que des renseignements ... des impôts afférents aux rémunérations payées ; 20 La substitution d ' un carnet fiscal aux fiches individuelles visées à l ' article 17 . Trouvé à l'intérieur – Page 64A chaque tâche correspond une fiche ou ordre de travail , porteur d'un code à barres sur lequel le salarié doit “ badger ... à l'ordinateur central et disséminés dans chaque atelier , de calculer automatiquement la productivité individuelle . ... deux caractéristiques : l'enregistrement se fait à distance , et généralement , le salarié ignore que des renseignements sont collectés à propos de son rendement . Trouvé à l'intérieur – Page A-85Possibilités d'aides à la Formation : 1 ° ) -Congé individuel de formation ... -un curriculum vitae ; -une fiche de renseignements manuscrite indiquant avec ... Trouvé à l'intérieur – Page 22Une employée prépare seule la paie de tous les salariés Montage sur porte en tube 55 34 Il suffit , au dernier moment , de répartir les ... O le bulletin de paie du salarié , 2 sa fiche individuelle , 3 votre journal de paie .... et vos statistiques " paie " pour les Prix de Revient . ... Pour tous renseignements , demande de documentation , s'adresser à REGRO 239 , route de Schirmeck Strasbourg - Montagne ... Trouvé à l'intérieur – Page 430A l'issue de chaque examen médical , le médecin du travail établit une fiche d'aptitude en double exemplaire . ... se contenter d'indiquer à l'employeur si son salarié est apte ou inapte aux fonctions exercées , de proposer éventuellement des mesures individuelles telles ... C'est évidemment une situation particulièrement délicate pour le médecin d'argumenter sans donner de renseignements médicaux . Trouvé à l'intérieur – Page 135La fiche , dûment totalisée , est remise à l'appointé ou au salarié pour être annexée à sa déclaration aux ... le versement , dans les caisses du Trésor , des impôts afférents aux rémunérations payés ; 2 ° La substitution d'un carnet fiscal aux fiches individuelles visées à l'article 5 . ... des dits revenus , pour autant bien entendu que des renseignements complets aient été antérieurement fournis à ce sujet . Trouvé à l'intérieur – Page 161L'article 30 du décret n ° 82397 du 11 mai 1982 prévoit des dispositions comparables pour les salariés du régime agricole . ... La fiche d'aptitude L'article R 241-57 du code du travail précise qu'à l'issue de chaque examen médical , le médecin ... Elle ne doit comporter aucun renseignement confidentiel , tel que la nature ou l'origine de l'inaptitude ou des réserves ... individuelles telles que mutations ou transformations de postes , justifiées par des considérations relatives notamment ... Trouvé à l'intérieur – Page 44... les renseignements à fournir concernant la situation conventionnelle du salarié ; les éléments de rémunération à déclarer ... En ce qui concerne l'intitulé de la convention collective de branche applicable au salarié , la « convention collective de ... de fournir une information générale , synthétique et adaptée à la situation individuelle des salariés de l'entreprise , qui ... En revanche , le nouveau texte prévoit la rédaction obligatoire par l'employeur , d'une fiche annexée au bulletin de ... Trouvé à l'intérieur – Page 49Salarié mis à disposition par une entreprise de travail temporaire Par dérogation au droit commun , les dispositions relatives ... la fiche d'aptitude pour solliciter ou recommander une protection individuelle , une vérification du poste de travail . Trouvé à l'intérieurIl présente le principe général des méthodes et les illustre avec des exemples tirés du projet « Gestion durable du secteur de la faune sauvage et de la viande de brousse en Afrique Centrale ». Trouvé à l'intérieur – Page 789FICHE INDIVIDUELLE DE RENSEIGNEMENTS RELATIVE À L'OCTROI D'AIDES A LA CESSATION DE L'ACTIVITÉ AGRICOLE EN FAVEUR D'UN SALARIÉ OU D'UN AIDE FAMILIAL 1 . Données relatives au bénéficiaire : Numéro de code ... Trouvé à l'intérieur – Page 7Ils doivent joindre à leur déclaration une fiche de renseignements conforme au modèle figurant en annexe n ° 2 ; cette fiche doit être remplie en double ... Dans le cas où les rcquérants ont exercé en France la profession de salarié agricole pendant deux ans avant leur ... délivrera sans frais aux exploitants étrangers qui remplissent les conditions prévues par le décret susvisé une attestation individuelle ... Trouvé à l'intérieur – Page 88Tant , il est vrai , que le conservateur des hypothèques est le seul fonctionnaire salarié . ... Des fiches individuelles , avec la date de naissance - et l'alphabet remplissent les fichiers qui sont mécaniques ... On comprend en cela , en particulier , les états de renseignements : il y a les - --- -- - - --- 1 simples renseignements ... Trouvé à l'intérieur – Page H-15Chaque demande aura fait l'objet d'ouverture ou de report sur une fiche individuelle par salarié qui comportera les rubriques suivantes : Une fiche individuelle doit être créée par salarié . FICHE INDIVIDUELLE DE F.P.C. Nom et prénoms ... Trouvé à l'intérieur – Page 164Etude des répartitions de la population A partir de fiches individuelles ou familiales , il est possible de tirer des éléments statistiques précieux . ... Ce genre de renseignements contribue à donner une physionomie à une ville : l'administrateur , le commerçant , le recruteur de ... 137-142 ) : salaire de l'enquêté ; énumération des personnes de la maisonnée ayant un revenu , salarié ou non salarié ; type ... Trouvé à l'intérieur – Page 18A l'employeur , il n'est remis qu'une fiche d'aptitude ne contenant aucun renseignement d'ordre médical . ... de foyers sur lesquels ils exercent leur contrôle . e ) Les relations individuelles entre employeurs et salariés SIM Le médecin du travail ... Trouvé à l'intérieur – Page 8Fiches d'amortissement , réf . 8934 . Fiche individuelle de salarié participant aux fruits de l'expansion , réf . 187 - DF . Renseignements pour calcul participation salariés , réf . 187 - DG . Liasses paiement coupons et avoir fiscal , réf . CAFBL . Trouvé à l'intérieur – Page 14sur le livret d'identité du chef de famille et une fiche portant ces mêmes renseignements avec le nom et l'adresse du responsable était ... Les empreintes étaient conservées sur carte individuelle avec les renseignements concernant l'origine ( date et lieu de naissance ... Les femmes ayant un emploi salarié ( environ soixante en comptant les Bazombo ) devaient avoir en plus une carte de travail avec leur ... Ce dernier numéro de l'année 2000 réunit plusieurs articles : La guerre psychologique alliée sur le théâtre européen - Agents étrangers au service de Hitler et de Staline pendant la Seconde Guerre mondiale -Les problèmes de ... Trouvé à l'intérieur – Page 26Aussi convient - il de compléter les renseignements fournis par le graphique du point mort à l'aide d'autres techniques . ... une seule écriture et sans risque d'erreur : * le bulletin de paie du salarié * sa fiche individuelle * votre journal de paie ... Trouvé à l'intérieur... les succursales reportent manuscritement , sur une fiche de compte individuel ouverte pour chaque année , le nombre de jours de ... en fin d'année , les succursales totalisent les jours de travail déclarés pour chaque salarié ; simultanément , les services techniques des ... au titre maladie ; - ces renseignements sont portés sur les fiches de comptes individuels et totalisés par assuré pour l'ensemble de ... Trouvé à l'intérieur – Page 70Tous ces renseignements doivent être portés à la connaissance de chaque salarié par la fiche individuelle évoquée ci - dessus . Si le choix s ' est porté sur le versement à des organismes extérieurs à l ' entreprise ( S . I . C . A . V . , Fonds ... Trouvé à l'intérieur – Page 565Les éléments qui apparaissent sur la fiche , en 1937 , sont : la nationalité ainsi que la filiation du salarié , le nom du conjoint ... mais aussi à l'intérêt porté à la vie privée et à la moralité ; les renseignements militaires ( mobilisable , états de service ) montrent ... La fiche individuelle d'absence répertorie exclusivement les absences par jour ouvrable ( en prévoyant une série impressionnante : 44 lignes ) . Trouvé à l'intérieur – Page 1795... de paye qui doit être remis au salarié , la fiche individuelle qui permet de donner les renseignements concernant la paye de ... Le système le plus souvent employé , car il est très simple , est la disposition horizontale sur feuillets mobiles . Trouvé à l'intérieur – Page 115... supplémentaire pour des concurrents au mépris d'engagements formels " , le détournement à son profit par un employé de fiches individuelles dressées par une agence de renseignements commerciaux ? , – le détournement de documents ... Trouvé à l'intérieur – Page 931990 , 1 , 18554 ) selon lequel " le salarié qui détient , du fait de ses activités professionnelles au sein d ' une entreprise , des ... 1836 , S . 1837 , 1 , 344 ) , - par un employé de fiches individuelles dressées par une agence de renseignements ... Trouvé à l'intérieur – Page 11Le nombre des salariés sera inscrit par l'employeur sur l'imprimé du modèle n ° 3 et contrôlé lors de l'inscription par rapprochement ... au plus tard le dix - huitième jour suivant l'expiration du délai imparti aux employeurs pour fournir les renseignements demandés , c'est - à ... carte électorale ; 2 ° Une fiche individuelle du modèle n ° 1 ou 2 ; au - 12 — 3 ° Un document établissant qu'il remplit S. S. 33/62 . Trouvé à l'intérieur – Page 185En effet , en ne s'entourant pas de renseignements et en n'exigeant pas des références très précises sur un personnel appelé ... le salarié se trouve sous la direction exclusive de l'utilisateur qui est seul civilement responsable en tant que commettant du ... Paris ( 74 Ch . B ) 12 novembre 1981 : Société française pour les assurances individuelles ( S.F.A.I. ) c . ... Bien mieux , elle n'a pas demandé à l'intéressé de justifier de son identité puisqu'en remplissant sa fiche d'inscription , celui ... Trouvé à l'intérieur – Page 4Outre les caractéristiques propres à l ' établissement , sa situation dans l ' Entreprise , la fiche individuelle comprend des renseignements sur le personnel salarié de l ' Etablissement répartie par niveaux d ' emploi et nationalité , la distinction ... Trouvé à l'intérieur – Page 1764 ° LES DOCUMENTS COMPTABLES a ) Les fiches individuelles Une fiche individuelle est ouverte au nom de chaque salarié : elle permet de récapituler tous les renseignements concernant ce salarié : nom , emploi , salaires reçus durant ... Trouvé à l'intérieur – Page 474Il en sera de même pour le salarié qui quitte l'entreprise au cours de la modulation . ... Aucune forme particulière n'est imposée : il pourra s'agir de registres , de listings , de fiches individuelles , de relevés ... De même lorsque les renseignements donnés lors du contrôle comportent volontairement des inexactitudes ( 71 ) . On ne peut évoquer l'association employeur à travers le seul prisme du salariat : il faut la considérer comme un lieu de mixité, dans lequel coexistent salariés, bénévoles et volontaires. Trouvé à l'intérieur – Page 60... les succursales reportent manuscritement , sur une fiche de compte individuel ouverte pour chaque année , le nombre de jours de ... en fin d'année , les succursales totalisent les jours de travail déclarés pour chaque salarié ; simultanément , les services techniques des ... pour chaque assuré , au titre maladie ; ces renseignements sont portés sur les fiches de comptes individuels et totalisés par assuré ...
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