Trouvé à l'intérieur115-134 et F. CHALTIEL, La souveraineté de l'État et l'Union européenne, l'exemple français. Recherches sur la souveraineté de l'État membre, Paris, LGDJ, ... Trouvé à l'intérieur – Page 115Maastricht s'est fait sans que l'ébauche d'un modèle n'ait été tracée en matière d'économie mixte et de régulation sociale . ... Une telle stratégie devrait clarifier quelques enjeux majeurs : - Comment compenser sur le plan institutionnel la ... Trouvé à l'intérieur – Page 12cole , navigation , eau en bouteille ) et de protection ( par exemple épuration des eaux , surveillance des nappes , débits minimaux des rivières ) de la ressource . Un régime désigne donc l ' ensemble des règles institutionnelles qui ... Trouvé à l'intérieurExemple 1 : Les bouquetins des Monts Tatra 1.1.2 Qu'est - ce qu'une espèce exotique ... Exemple 2 : Le crapaud géant et quelques autres agents de lutte ... Trouvé à l'intérieur – Page 88... il est nécessaire que soit exprimée sur le terrain institutionnel la pluralité constitutive ... dans le domaine de la gestion de l'eau , par exemple . Trouvé à l'intérieur – Page 19Conclusion L'étude des différents modèles institutionnels prévalant en Europe permet de distinguer trois formes ... de la réglementation avec l'appartenance à un modèle institutionnel ou d'organisation des pouvoirs ; tout au plus peut - on ... Trouvé à l'intérieur – Page 213Le modèle de vulgarisation agricole, fondé à partir d'une conception de communication linéaire (producteur et récepteur de l'information), a été connu sous ... Trouvé à l'intérieur – Page 77politique dans le Territoire , ont certes une légitimité mais se contentent d ' intervenir à un niveau purement institutionnel . Exemple 1 : la chambre des députés D ' où la question de la nécessité de telles rubriques au coeur du journal . Trouvé à l'intérieur – Page 88L ' industrie ne peut donc être prise , au grand dam du programme institutionnel , comme « modèle prédominant de référence à l ' ensemble des comportements collectifs » selon les termes de Sainsaulieu , encore moins comme un lieu ... Trouvé à l'intérieur – Page 1540Toutefois , cette section se consacre uniquement à l ' analyse du modèle institutionnel . Traditionnellement , la structure organisationnelle de réglementation et de surveillance de l ' industrie des services financiers suit les lignes de ... Trouvé à l'intérieur – Page 248Cette question de l ' analyse du changement malgré les obstacles institutionnels a été prise en charge de manière plus ... Deux exemples de ce type de changement graduel sont fournis par le chapitre de Colin Crouch et Marteen Keune ... Trouvé à l'intérieur – Page 13En second lieu , le modèle qui a été construit est susceptible d'autres utilisations , notamment aux fins de simulation de ... coopération institutionnelle visant à l'harmonisation fiscale , perspective dont semblent manquer cruellement bien des ... Trouvé à l'intérieur – Page 598Créer des institutions de secteur public pour la recherche agricole ... représente l'exemple d'une innovation institutionnelle dans le secteur public conçue ... Trouvé à l'intérieur – Page 42Une étude des structures institutionnelles et de gouvernance OECD ... public-privé on a affaire à une variante du deuxième modèle (Corée, par exemple). Trouvé à l'intérieur – Page 287C'est souvent l'approche retenue en particulier dans la discussion para - académique des avantages et inconvénients de différents cadres institutionnels . Par exemple , on supposera souvent que l'information est complète dans un cadre ... Trouvé à l'intérieur – Page 135Un modèle plus riche est nécessaire pour des environnements où le changement institutionnel implique la redistribution des ressources existantes ou des ... Trouvé à l'intérieur – Page 231... prétention universelle " , tels que l ' égalité entre citoyens , inscrit par exemple dans le préambule d ' une Constitution " ... de la formation par étapes du lien matrimonial , par opposition au modèle formel et institutionnel du mariage ponctuel . Trouvé à l'intérieur – Page 63La première étape a consisté à rédiger un modèle irlandais de liste de critères de référence pour l'AIR. Cinq départements ministériels étaient chargés de ... Trouvé à l'intérieur – Page 38Le risque existe également, on l'a vu, en milieu institutionnel, à l'hôpital par exemple : la violence du soin n'appartient pas forcément au passé. Trouvé à l'intérieur – Page 38Voici un exemple concret illustrant l ' application combinée de différents modèles : Une infirmière musulmane se plaint à son supérieur de se sentir ... Trouvé à l'intérieur – Page 18Cette élite occupe dans le système une situation exceptionnelle , qui n ' est pas conforme au modèle institutionnel de l ' autogestion , mais qu ' elle justifie par le rôle d ' avant - garde qu ' elle joue dans la réalisation du changement social . Trouvé à l'intérieur – Page 1898l'objet du litige » (pt 9 ; voy. égal., par exemple, arrêts du 27 juin 1990, Alfons Bernkeheid, 67/89, à propos de questions trop générales ; du 2 mai 1990, ... Trouvé à l'intérieur – Page 84Il s'agit donc dans ce chapitre de développer la seconde partie de notre modèle d'analyse : les dimensions structurelles de l'environnement institutionnel ... Trouvé à l'intérieur – Page 28Autre exemple : le problème de la scolarisation des enfants de 13-14 ans au cours de la période 1900-1920 , qui apparaît ... il découle en partie des relations entre ces deux ensembles institutionnels que constituent les lois sur le travail et les ... Trouvé à l'intérieur – Page 19... Figure 12 Exemple d'évolution de l'opportunisme potentiel des nouveaux ... Figure 18 Moyenne des formes institutionnelles résultant de notre modèle de ... Trouvé à l'intérieur... de par leurs liens, actuels ou révolus, institutionnels ou plus ténus, ... S'il peut par exemple sembler normal pour le centre qu'un de ses employés ... Trouvé à l'intérieur – Page 170L ' exemple précédent fait ressortir un premier obstacle qui peut empêcher de mener à terme l ' exploration de modalités d ' action ... 79 - 80 ) que les agents partagent avec le modélisateur la connaissance du cadre institutionnel dans lequel s ... Trouvé à l'intérieur – Page 297Aux Etats - Unis par exemple , où de tels services existent , des « disparités ethniques en matière de soins de santé » sont évoquées . Trouvé à l'intérieur – Page 34Un alignement éventuel des liens institutionnels , comme d'ailleurs toute harmonisation , ne devrait pas s'effectuer vers le bas , mais au contraire sur le modèle institutionnel le plus avancé . Même si des critiques se justifient à l'égard de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 300sens, ces institutions locales sont un exemple concret de la gouvernance ... Tout changement institutionnel, suite à une intervention externe (aménagement, ... Trouvé à l'intérieur – Page 222Cette polysémie ne semble pas le gêner plus qu ' elle n ' a gêné Thucydide par exemple , pour qui le mot signifie tantôt " autorité ” 63 , tantôt “ charge ” 64 , tantôt “ pays gouverné " 6s . De même apxwv , sur le modèle des magistrats athéniens ... Trouvé à l'intérieurPremièrement, ils permettent aux institutions de s'engager sur une conduite institutionnelle, et d'organiser par exemple les relations entre institutions. Trouvé à l'intérieur – Page 390concernent le cadre de vie: ici, tous sont «experts», car tous partagent un cadre de vie, urbain par exemple, commun. Et il serait difficile pour un expert, ... Trouvé à l'intérieur – Page 47On a créé ainsi un Service commun pour les statistiques , par exemple , un Service commun presse et informations , un Service Juridique commun . Ces interdépendances apparaissent aussi au niveau des Exécutifs , pour la politique de ... Trouvé à l'intérieur – Page 32La façon dont chaque type de code définit et résout les dilemmes fondamentaux ne correspond pas nécessairement à un modèle institutionnel unique . Dans les limites d'une tradition ou d'un ordre social quelconques , la réelle fusion des ... Trouvé à l'intérieur – Page 100Les type de producteurs agricoles , de les représenter sous mêmes auteurs ont ainsi envisagé un modèle ( de Janvry forme de faits stylisés et de voir dans ... Trouvé à l'intérieur – Page 567... par de puissants réseaux institutionnels . Ces réseaux transcendent les frontières nationales et continentales , constituant des continuum organisationnels ramifiés entre Asie et Occident . Un exemple caractéristique de cette ramification est ... Trouvé à l'intérieur – Page 101Le premier exemple est l ' interrogatoire de Louis XVI à son procès sur la Convention , le deuxième exemple est une ... J . R . Searle donne comme exemple de faits institutionnels : Monsieur Martin a épousé Mademoiselle Durand , les ... Trouvé à l'intérieur – Page 142Par exemple, parce que les mécanismes de type Groves-Clark, ... de la réalité institutionnelle existante en caractérisant ce qui apparaît rationnel compte ... Trouvé à l'intérieur – Page 146Le secteur institutionnel L ' élaboration d ' un cadre institutionnel représente 50 % de ce secteur dont environ 24 % seront ... Par exemple , le PDP comprend la consolidation institutionnelle du ministère des autorités locales qui viendra ... Trouvé à l'intérieur – Page 46Toutefois le secteur institutionnel décrira toute autre activité existante ( production marchande pour les administrations publiques par exemple ) . Ainsi dans cet exemple , les administrations publiques auront une production de services ... Trouvé à l'intérieurL ' ancien modèle , fondé sur des valeurs universelles qui reprenait le modèle religieux , s ' est épuisé . ... Au lieu d ' être anéanti par ce déclin , il faut essayer d ' inventer des modèles institutionnels plus démocratiques et plus humains . Trouvé à l'intérieur – Page 76B - Le CEJ et le FEJ : un modèle de politique de jeunesse institutionnelle . ... en matière de jeunesse de 1960 jusqu'au milieu des années 70 et initiée par le Conseil de l'Europe a ainsi consisté à créer un cadre institutionnel spécifique . Trouvé à l'intérieur – Page 53On reconnait par exemple en 2 - C , oligopole discrétionnaire , l ' « entente monétaire » de Mladeck ( 1966 ) , " " ) c ' est - à - dire en fait un cartel de Banques Centrales ; on ... Comme système institutionnel , selon le modèle théorique , la ...
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