Trouvé à l'intérieur – Page 373DSF.BC du 8-4-83 . – Il est autorisé au profit de M. Damiba Bernard , précédemment étudiant boursier voltaique scolarisé en France , le mandatement de la somme de 33.000 francs CFA , en remboursement des frais de transport de bagages ... Trouvé à l'intérieur – Page xviiidu train , depuis la dernière station où un contrôle général a été opéré , à moins que , par un bulletin de bagages , ou par tout autre moyen , le ... Les enfants transportés gratuitement n'ont pas droit au transport gratuit de leurs bagages . Trouvé à l'intérieur – Page 188... et transports internationaux par fer : liberté ilu transit Barcelone 1921 - transport des voyageurs et bagages Berne 1924 - régime international des voies ferrées Genève 1923 – transport des voyageurs , bagages , marchandises Berne 1923 ... Trouvé à l'intérieur – Page 52trafic de France en Suisse il y a , en outre , des modifications spéciales . En voyageant avec des livrets de ce genre hors de la France , le droit d'arrêt est réglé par des prescriptions variant dans tous les pays et parfois très compliquées . Trouvé à l'intérieur – Page 177Les groupes francs ont leurs fournisseurs , notamment à Marseille . Le vrai problème , c ' est le transport . Les bagages sont contrôlés , souvent pour repérer ceux qui font du marché noir ; et si , à la place du jambon ou du beurre , on trouve ... Trouvé à l'intérieur – Page 165Le transporteur se réserve le droit d'exiger qu'il lui soit justifie de l'âge de l'enfant . ARTICLE 9 Bagages 3 § 1. Bagages enregistrés . Au moment de la remise des bagages au transporteur , celui - ci mentionne sur le « billet » le nombre et le ... Trouvé à l'intérieur – Page 38POUR LE DANEMARK : Th . Jensen POUR L ' ESPAGNE : Marquis de Miraflores POUR LA FINLANDE : Osmo Orkomies POUR LA FRANCE : E . Dennery POUR LA GRÈCE : A . Hart - Soutzos POUR LA HONGRIE : Skonda Ödön POUR L ... Trouvé à l'intérieur – Page 526transport des bagages , malades & convalescens , sans que les Officiers desdits Bataillons ou Escadrons puissent en exiger un plus grand nombre pour raison ... Trouvé à l'intérieur – Page 364... de la chambre des représentants au corps législatif (1815-1847) France ... avec des entreprises de transport de voyageurs ou de marchan . dises par ... Trouvé à l'intérieur – Page 22France. Ministère de la guerre. gueur , les chevaux sont placés dans le sens perpendiculaire à la voie . En cas d'urgence , si les wagons couverts font ... Art , 50 , Matériel à employer pour le transport des bagages des corps et des voitures . Trouvé à l'intérieur – Page 77Les bagages assurés doivent être soigneusement emballés , pour offrir toute garantie contre la soustraction . ... colis de bagages doit porter une adresse lisiblement écrite . ART . 20 . TARIF POUR LE TRANSPORT DES BAGAGES . France . Trouvé à l'intérieur – Page 115... ainsi exclusivement ceux faisant l'objet d'un contrat de transport . ... les objets que le transporteur reçoit à titre de bagages et pour lesquels un ... Trouvé à l'intérieur – Page 154633 , Cod . comm . , en ce que le transport de la personne et des bagages l'arrèt attaqué a déclaré la juridiction civile de celui - ci . Mais de ce que l'art . 633 se tercompétente , au lieu de la juridiction commer- mine par les mots lous contrats ... Trouvé à l'intérieurResponsabilité du transporteur aérien en matière de bagages ◊ Le transport de ... et applicable en France, même si le transport n'est pas international. Trouvé à l'intérieur – Page 33Les suivans fixent à huit quin comme pour soo liv . taux , y compris le bagage des Voyageurs , la Les transports faits , à moins de dix lieues , charge des ... Trouvé à l'intérieur – Page 4708... au remboursement des frais de transport de ses bagages et de son mobilier ... Les frais de retour en France de la famille , des bagages et du mobilier ... Trouvé à l'intérieur – Page clviiiCe n'est pas tout , le transport des voyageurs et le transport des bagages devront s'effectuer par des voitures distinctes . Trouvé à l'intérieur – Page 141... en embarquant pour la G. P. no 201 et 202 , relatifs aux transports des voyageurs , bagages et chiens , en date du 1er sepTunisie des colis ( bagages ) destinés à l'Al- tembre 1903 , réglant actuellement les relations gérie . entre la France et ... Trouvé à l'intérieur – Page 237... étapes pour le transport direct des gros » à adresser leurs représentations au se bagages des régimens , se trouveroit in : » crétaire d'Etat ayant le ... Trouvé à l'intérieur – Page 370Il sera fourni les chevaux , chariots bateaux nécessaires pour le transport dës munitions et bagage , ainsi que les vivres fourrages nécessaires pendant la ... Trouvé à l'intérieur – Page 177Les frais d'emballage , de transport maritime et terrestre , de chargement et de déchargement des effets personnels , mobilier , bagages et d'une automobile , de Paris à Buenos Aires et vice - versa , sont à la charge du Commandement en ... Trouvé à l'intérieur – Page 2644France . MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES Décret n ° 76-385 du 1er avril 1976 portant publication des ... concernant le transport par chemins de fer des marchandises ( C. I. M. ) et des voyageurs et des bagages ( C. I. V. ) du 7 février ... Trouvé à l'intérieur – Page 514Cours de France ... un passager pour le transRouge ; que le sieur Jullien réclame le mon - porter avec ses bagages ; que , dans un pareil tant de la perte de ses bagages ... une compagnie entrepreneur gence ou l'erreur du commandant , qui n'a pas de transports ne peut pas se décharger de la incliné sa direction un peu ... Trouvé à l'intérieur – Page 841Quelque temps après , il surprit au armes et bagages , caisses , chováux tambours ... di . être nécessaires pour le transport des bagages et sai - je de la ... Trouvé à l'intérieur – Page 3088 , dont le bagage ne pèse pas plus de 30 kilog . , n'a á payer pour le transport de ce bagage aucun supplément du prix de sa place , et qu'il résulte aussi de l'art . 12 , que le transport des excédants de bagages a lieu moyennant le paiement ... Trouvé à l'intérieur – Page 281–Un camion pour le transport des bagages des membres du Conseil de tutelle et du secrétariat de l'ONU. – Un pick-up pour le transport des bagages des ... Trouvé à l'intérieur – Page 724Les règles du tarif allemand sur le transport des bagages sont , au contraire , moins favorables pour les voyageurs emportant des bagages avec eux que les règles correspondantes des tarifs français . La franchise des bagages est , en France ... Trouvé à l'intérieur – Page 874Impossibilité ( Tribunal supérieur hanséatique , 7 avril 1905 ) , p . 637 . B Bagages . FRANCE 1 . Armateur . Responsabilité . Mise à terre . Transporteur non déchargé . Reprise de possession par le voyageur Nécessité ( Aix . 4 mai 1904 ) , p . Trouvé à l'intérieur – Page 985CHAPITRE II TRANSPORT DES BAGAGES Article 14 . Objets admis au transport . $ 1 . Sont admis au transport comme bagages les objets contenus dans des malles , paniers , valises , sacs de voyage , boîtes à chapeaux et autres ... Trouvé à l'intérieur – Page 492aux voyageurs , bagages et chiens accompagnés . La modification portait sur les conditions de transport des bagages enregistrés et sur les modalités de leur remboursement en cas de perte ou de vol . Voici d'abord les grandes lignes du ... Trouvé à l'intérieur – Page 169comprenant : 1° un aperçu sur la France; 2° un itinéraire de Paris. ... TARIF DES PRIX DE TRANSPORT DES VOYAGEURS ET DES BAGAGES . VOYAGEURS . BAGAGES . Trouvé à l'intérieur – Page 963Législation , pouvoirs fédébelge de 1897 , bagages , perte , ou locaux , transport contre quelle Compagnie de des gens ... Voyage , billet délivré en agent de la Compagnie , résis- France , clause stipulant une tance légale , 1877 , indemnité ... Trouvé à l'intérieur – Page 44Le corps des officiers de santé a été réor- isolément , pour le transport des effets et medus bagages des ganisé en 1824. Il est divisé en trois sections ... Trouvé à l'intérieur – Page 106Transport aérien à l ' arrivée par pays de provenance ( pays d ' embarquement ) Fret ( t ) Luxembourg ( G . D . ) Pays ... E . E . Belgique France Royaume - Uni Total Europe Total général Hombre Bagages Courrier de débarquements Nombre ... Trouvé à l'intérieur – Page 169Au delà de 2 personnes , le transport n'est plus compris dans les prix ci - dessus . ... TARIF DES PRIX DE TRANSPORT DES VOYAGEURS ET DES BAGAGES ... Trouvé à l'intérieur – Page 281Un camion pour le transport des bagages des membres du Conseil de tutelle et du secrétariat de l'ONU . - Un pick - up pour le transport des bagages des ... Trouvé à l'intérieur – Page 502Donc , les tarifs allemands sont de bagages à 100 kilomètres coûtent , en Prusse , au moins égaux aux nôtres . Et comme ils sont 3 fr . 15 de transport , et en France , 2 francs . combinés de manière à laisser plus souvent les L'économie est de ... Trouvé à l'intérieur – Page ivCav dant difficile le transport des Bagages , plufieurs ' Munster ' pour Paifans fe fawent avec renforcer l'Ar - leurs Chevaux , en aban . donnent le Bagage ... Trouvé à l'intérieur – Page 1... INTERNATIONALE DE 1974 SUR LE TRANSPORT DES PASSAGERS ET DE LEURS BAGAGES ... Grande - Bretagne Finlande et d'Irlande du Nord France Suède Grèce Suisse ... Trouvé à l'intérieur – Page 32130e Rapport Annuel (1983) European Conference of Ministers of Transport ... en France et en Norvège; tarification forfaitaire par type de bagages quelle que ... Trouvé à l'intérieur – Page 1973... la rétribution due aux facteurs autorisés est de 25 cents ( 1.25 frane ) pour le transport des bagages de la gare à bord . ... de prise à domicile , mais dans les principales gares , on a organisé un service de livraison des bagages . FRANCE . Trouvé à l'intérieur – Page 65528,988 18,940 05 47,304 48,738 70 125,112 143,836 76 Transport bagages . 16,994 36 des > » >> » V Total général . 421,439 268,997 50 871,307 825,132 85 ... Trouvé à l'intérieur – Page 292TARIF DES PRIX DE TRANSPORT DES BAGAGES DE VOYAGEURS . Au - dessous de 20 kilog . , quelle que soit la distance , » fr . 10 c . Trouvé à l'intérieur – Page 15751915 portant nationalisation des transports nes de ette société , sur les ... La société Air - France , la société et sur les résultats auxquels elle est ... Trouvé à l'intérieur – Page 514... ( 6 ) Cette somme représente les frais de transport des gros bagages de l'excédant d'effectif d'Afrique qui doit rentrer France en 1836 . en ARTICLE 2 . Trouvé à l'intérieur – Page 572... de 1 Pour pensier lation 94 lui fourr transport bagages conditio ces de 1 bruzze . 572 HISTOIRE DE FRANCE , & fe rendirent au camp ennemi : An . 1495. Trouvé à l'intérieur – Page 272France. CHAPITRB III . - Bagages . 43 . Le transporteur est responsable des bagages et véhicules de tourism . enregistrés dans les limites établies par décret , Montant maximum de la responsabilité fixé à 3 250 F par passager en ce qui ... Trouvé à l'intérieur – Page 65628,988 18,940 05 47,304 48,738 70 125,112 143,836 76 Transport bagages . 16,994 36 | 176got ab Total général . 421,439 268,997 501871,307 825,132 85 ... Trouvé à l'intérieur – Page 234... plus forts bâtimens et de quatre navires plus forts eneore , destinés au transport des gros bagages . Il mit en mer et dirigea sa marche vers la Syrie .